Cette consultation a pour objet la formation professionnelle scindée en 4 lots.Accord cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum de commandes en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Chaque lot constituant un accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date de notification, reconductible 4 fois par période de 12 mois.Seuil maximum de commandePériode initiale :Lot 1 : 130 000 € HTLot 2 : 150 000 € HTLot 3 : 50 000 € HTLot 4 : 50 000 € HTPour chaque période de reconduction :Lot 1 : 130 000 € HTLot 2 : 150 000 € HTLot 3 : 50 000 € HTLot 4 : 50 000 € HTChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
TISSÉO VOYAGEURS
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/04/2026 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
26/05/2026
Lien source
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Lot: Habilitations Gaz Description : Habilitations Gaz Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges administratives particulières. Informations complémentaires : Pour le lot 1, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification (estimée au 1er/10/2026).
Lot: Habilitations Electriques Basse Tension et Haute Tension Description : Habilitations Electriques Basse Tension et Haute Tension Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges administratives particulières. Informations complémentaires : Pour le lot 2, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/10/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Lot: Habilitations Electriques Travail Sous Tension - batteries stationnaires Description : Habilitations Electriques Travail Sous Tension - batteries stationnaires Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges administratives particulières. Informations complémentaires : Pour le lot 3, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification (estimée au 1er/10/2026).
Lot: Habilitations Electriques Travail Sous Tension - véhicules (B2Tl) Description : Habilitations Electriques Travail Sous Tension - véhicules (B2Tl) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/10/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges administratives particulières. Informations complémentaires : Pour le lot 4, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification (estimée au 1er/10/2026).
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