26MC0135AOO - TRAITEMENT, VALORISATION ET RECYCLAGE DES DECHETS INERTES DE TYPE TERRES ET GRAVATS ISSUS DE CHANTIERS, ET FOURNITURE DE GRAVES 0/20 ISSUES DE LA FILIERE RECYCLAGE

Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation concerne :- La réception et le traitement de déchets issus des chantiers sur le territoire de Toulouse Métropole et de la Ville de Toulouse (béton, céramique cuite, briques, tuiles, parpaings, ...) et de terre.- L'entreprise retenue mettra à disposition un lieu de dépôt et de traitement qui permettra d'accueillir ces déchets conformément à la réglementation en vigueur.- La fourniture de graves 0/20 de recyclage de type 3Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :TOULOUSE METROPOLEPériode Maximum HTPériode initiale 150 000,00 €Commune de TOULOUSEPériode Maximum HTPériode initiale 50 000,00 € Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.