Travaux de gestion de l'ensemble des déblais générés par les travaux d'aménagement du futur parc public de la tranche 3 de la ZAC de la Cartoucherie.

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AVIS DE MARCHÉ

Département de publication :
31


Travaux

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- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Oppidea.
Correspondant : Service Achat, 21 Bld de la Marquette 31010 Toulouse tél. : 05-31-48-83-00 Courriel : achat@oppidea-europolia.fr
Adresse internet du profil d'acheteur (retrait DCE et dépôt des offres) : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com.



Description du marché :

Objet du marché : Travaux de gestion de l'ensemble des déblais générés par les travaux d'aménagement du futur parc public de la tranche 3 de la ZAC de la Cartoucherie.


Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Ces travaux comprennent la gestion de l'ensemble des déblais générés par les travaux d'aménagement primaire et secondaire du futur parc public (réseaux, fosses d'arbres, circulations piétonnes, etc.), inclus l'élimination en filières adéquates hors site après caractérisation réglementaire des déblais excédentaires ne pouvant être revalorisés sur site de la tranche 3 de la ZAC de la Cartoucherie à Toulouse.

Durée du marché ou délai d'exécution :
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 13 Juillet 2026

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 26 Mai 2026 à 12:00



Autres renseignements :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Les justifications à produire par le candidat sont énumérées dans le règlement de consultation.

Renseignements complémentaires : L'accord-cadre est mono-attributaire avec un montant maximum de 1 500 000,00 euros HT qui s'exécutera par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.

Le 1er bon de commande émis correspondra aux prestations de la phase 1 (hors gestion des découvertes).

Un autre bon de commande sera émis pour les prestations de la phase 2 en fonction des volumes excédentaires résiduels.

Ce montant maximum constitue la limite supérieure des obligations susceptibles d'être mises à la charge du Titulaire. Il ne constitue aucunement un engagement contractuel de commande des prestations ou de montant alloué au marché.

Aucune variante n'est prévue par le maître d'ouvrage.

Le candidat reste lié par son offre pendant un délai de 6 mois, à compter de la date limite de présentation des offres.

Le soumissionnaire est tenu d'effectuer une visite des lieux - obligatoire, le jeudi 23 avril 2026 à 11h00 (Cf règlement de consultation). Le point de rendez-vous est situé avenue Badiou, au sud de la zone de travaux concernée par le marché (devant l'école Constellation).

Procédure de recours :


Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 Avril 2026.