L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Il s'agit de la distribution de publications et du journal d'information, selon différents modes de distribution, boites aux lettres et mise en dépôt sur le territoire régional.
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/03/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
06/05/2026
Lien source
2026-fcs-0090_rc.pdf
67219676-2f43-11f1-9486-acde48001122
2026-fcs-0090_ae.docx
2026-fcs-0090_bpu_dqe_lot2.xlsx
2026-fcs-0090_bpu_dqe_lot3.xlsx
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2026-fcs-0090_ccp.pdf
2026-fcs-0090_crt.docx
2026-fcs-0090_rgpd.docx
2026-fcs-0090_annexe_clause_sociale.docx
2026-fcs-0090_charte_fournisseurs.pdf
2026-fcs-0090_clauses_simplifiees_cybersecurite.pdf
dc1.doc
formulaire_dc2.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
2026-fcs-0090_rc.pdf
mpi1802152-aapc.pdf
229ac23e-2f84-11f1-a323-acde48001122
Lot: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32 Description : Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32 Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 30 - 34 - 48 Description : Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 30 - 34 - 48 Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 11 - 66 Description : Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 11 - 66 Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 81 - 46 - 12 Description : Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 81 - 46 - 12 Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 09 - 65 - 82 Description : Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 09 - 65 - 82 Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 19 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
VILLE D'ANNECY
REGION:
Auvergne-Rhône-Alpes
CLÔTURE:
04/05/2026