Fourniture de vêtements, chaussures de travail et équipements de protection individuelle

Le présent marché a pour objet l’achat de vêtements, chaussures de travail et équipements de protection individuelle (2 lots). Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour tous les lots) en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Une démarche d’insertion, prévue et détaillée dans le CCAP, constitue une condition d’exécution du marché en application de l’article L2112-2 du Code de la commande publique. Dans le cadre d’un allotissement, cette clause est applicable uniquement au lot n°1.