Accord-cadre conclu pour une période ferme de 3 ans . A titre indicatif, le début des prestations est prévue dès notification du contrat.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum qu'il sera possible d'engager sera de 160 000 euros H.T. Le montant minimum qu'il sera possible d'engage sera de 40 000 euros H.T.
Client
TISSÉO VOYAGEURS
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
18/03/2026
Alloti
Non
Clôture
04/05/2026
Lien source
26-040 ae.pdf
26-040 bpu dqe.xlsx
26-040 ccap.pdf
26-040 cctp anx.pdf
26-040 cctp.pdf
26-040 dossier candidature.xlsx
ccap_anx1_mo 3400 0-clauses générales sûreté marché_h (1).pdf
ccap_anx2a_sécuritési (1).pdf
ccap_anx2b_engt_cybersécurité_tiers_v11 (1).pdf
ccap_anx3_sec-tra-ref 03 (1).pdf
aws-mpi-1785670-rc.pdf
mpi1785670-aapc.pdf
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