L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Prestations d'expertise d'assurance sur l'ensemble des bâtiments et biens dont la Région Occitanie est propriétaire, locataire ou occupant à quelque titre que ce soit
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/03/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
20/04/2026 Moins de 5 jours
Lien source
2025-fcs-0365_ae_lot_01.docx
2025-fcs-0365_ae_lot_02.docx
2025-fcs-0365_bpu_lot1.xlsx
2025-fcs-0365_bpu_lot2.xlsx
2025-fcs-0365_ccap.pdf
2025-fcs-0365_cctp.pdf
2025-fcs-0365_crt_lot1.docx
2025-fcs-0365_crt_lot2_.docx
2025-fcs-0365_cybersécurité.pdf
2025-fcs-0365_rc.pdf
2025-fcs-0365_rgpd.docx
2025-fcs-0365_tqe_lot1.xlsx
2025-fcs-0365_tqe_lot2.xlsx
2025-fcs-0365_annexe_lot1_zone_ouest.xlsx
2025-fcs-0365_annexe_lot2_zone_est.xlsx
2025-fcs-0365_charte_fournisseurs.pdf
dc1.doc
dc2.doc
dc4.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
aws-mpi-1780038-rc.pdf
mpi1780038-aapc.pdf
d37a4e52-21f7-11f1-9382-acde48001122
568e0ff0-2242-11f1-ac39-acde48001122
Lot: Départements de l'Ariège (09), de l'Aude (11), de la Haute-Garonne (31), du Gers (32), des Hautes-Pyrénées (65), du Lot (46), du Tarn (81) et du Tarn et Garonne (82) Description : Départements de l'Ariège (09), de l'Aude (11), de la Haute-Garonne (31), du Gers (32), des Hautes-Pyrénées (65), du Lot (46), du Tarn (81) et du Tarn et Garonne (82) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 17/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de début d'exécution des prestations est une date prévisionnelle et non contractuelle.Le montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 250 000 € HT (62 500€ HT annuel)
Lot: Départements de l'Aveyron (12), du Gard (30), de l'Hérault (34), de la Lozère (48) et des Pyrénées Orientales (66) Description : Départements de l'Aveyron (12), du Gard (30), de l'Hérault (34), de la Lozère (48) et des Pyrénées Orientales (66) Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 17/08/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Informations complémentaires : La date de début d'exécution des prestations est une date prévisionnelle et non contractuelle.Le montant total maximum des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 200 000 € HT (50 000€ HT annuel)
Il reste 3 jours
pour répondre à ce marché