L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum total des prestations pour chaque période est de 1 000 000 euros HT. Le montant maximum total toutes périodes confondues est de 4 000 000 euros HT.A titre indicatif, le volume prévisionnel de commande s'élève à 600 000 € TTC par période, soit 2 400 000 € TTC pour la durée de l'accord-cadre.Ces estimations sont purement indicatives et ne constituent pas un engagement contractuel pour la collectivité.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
05/02/2026
Alloti
Non
Clôture
12/03/2026
Lien source
2025-fcs-0449_rc.pdf
2025-fcs-0449_ae.doc
2025-fcs-0449_bpu_tqe.xlsx
2025-fcs-0449_ccap.pdf
2025-fcs-0449_cctp.pdf
2025-fcs-0449_cmt.docx
2025-fcs-0449_rgpd.docx
2025-fcs-0449_attestation_de_visite.docx
2025-fcs-0449_charte_fournisseurs.pdf
2025-fcs-0449_clause_sociale.pdf
2025-fcs-0449_clauses_simplifiees_cybersecurite.pdf
2025-fcs-0449_liste_personnel_reprendre.xlsx
dc1.doc
formulaire_dc2.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
aws-mpi-1776981-rc.pdf
mpi1776981-aapc.pdf
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Il reste 25 jours
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CLIENT:
RÉGION OCCITANIE
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
18/02/2026