Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Dans le cadre du pouvoir de police du Maire, les titulaires pourront être amenés à intervenir sur le domaine privé lorsque le Maire se substitue aux propriétaires en cas d'Immeuble Menaçant Ruine. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Cet accord-cadre concerne la relance du lot 5 CVC de l'accord-cadre initial.
Client
TOULOUSE MÉTROPOLE
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/02/2026
Alloti
5 Lots
Clôture
05/03/2026
Lien source
1f6a6558-0444-11f1-bb88-acde48001122
acted_engagement_1.docx
acted_engagement_2.docx
acted_engagement_3.docx
acted_engagement_4.docx
acted_engagement_5.docx
rc.pdf
ccap.pdf
25mc0180aoo_cctp 00bis.docx
26mc0013aoo_bpu-dqe lot 5 cvc.xlsx
26mc0013aoo_cctp_lot5_cvc.docx
26mc0013aoo_chantier-type_lot5_cvc.docx
chantier-type_plans.pdf
mpi1775115-aapc.pdf
1a6d555a-0445-11f1-9803-acde48001122
Lot: Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Centre Description : Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Centre Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.compter de la date de notification au 31 décembre 2026.
Lot: Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Est Description : Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.compter de la date de notification au 31 décembre 2026.
Lot: Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Nord Description : Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Nord Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.compter de la date de notification au 31 décembre 2026.
Lot: Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Ouest Description : Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.compter de la date de notification au 31 décembre 2026.
Lot: Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Sud Description : Chauffage Ventilation Climatisation Territoire Sud Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 06/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.compter de la date de notification au 31 décembre 2026.
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