L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les élèves concernés par la fourniture de manuels scolaires sont ceux des filières de l'Education nationale et du Ministère de l'Agriculture, de l'Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire : seconde, première et terminale générale et technologique / seconde, première et terminale professionnelle / CAP / 3ème prépa métiers / 4ème et 3ème de l'enseignement agricole / BMA (brevet des métiers de l'art) et BT (brevet de techniciens) / FCIL (formation complémentaire d'initiative locale niveau 4 et 5) / mention complémentaire (niveau 4 et 5) / titre professionnel / MLDS (mission de lutte contre le décrochage scolaire) / EA (enseignement adapté). Les établissements concernés sont les établissements publics et les établissements privés sous contrat de la région Occitanie (de tous les départements).
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
25/01/2026
Alloti
15 Lots
Clôture
27/02/2026
Lien source
2025-fcs-0438_ae.docx
2025-fcs-0438_ccp.pdf
2025-fcs-0438_crte.docx
2025-fcs-0438_rc.pdf
dc1.doc
formulaire_dc2.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
2025-fcs-0438_annexe1_charte_fournisseurs.pdf
2025-fcs-0438_annexe2_rgpd.pdf
2025-fcs-0438_annexe3_cybersecurite.pdf
2025-fcs-0438_annexe4_clause_sociale.pdf
2025-fcs-0438_annexe5_annuaire_lycees.pdf
2025-fcs-0438_rc.pdf
dc1.doc
formulaire_dc2.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
mpi1770532-aapc.pdf
e95de6b6-fc27-11f0-9131-acde48001122
52e0c0bc-fc2e-11f0-af4d-acde48001122
Lot: Département Ariège Description : Ariège Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Aude Description : Aude Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Aveyron Description : Aveyron Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Gard Description : Gard Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Haute-Garonne (hors métropole Toulouse) Description : Haute-Garonne (hors métropole Toulouse) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Métropole de Toulouse Description : Métropole de Toulouse Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Gers Description : Gers Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Hérault (hors métropole Montpellier) Description : Hérault (hors métropole Montpellier) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Métropole de Montpellier Description : Métropole de Montpellier Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Lot Description : Lot Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Lozère Description : Lozère Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Hautes-Pyrénées Description : Hautes-Pyrénées Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Pyrénées-Orientales Description : Pyrénées-Orientales Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Tarn Description : Tarn Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Département Tarn-et-Garonne Description : Tarn-et-Garonne Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 21/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 12 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
RÉGION NORMANDIE
REGION:
Normandie
CLÔTURE:
10/03/2026