Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Cet accord cadre a pour objet le diagnostic approfondi d'arbres gérés par la Direction du Patrimoine Végétal de la Ville de Toulouse. Ces arbres peuvent se trouver sur des terrains appartenant à la ville, ou sur des terrains appartenant à d'autres propriétaires?: Toulouse Métropole, l'État (pour les arbres du domaine public fluvial le long des canaux) pour l'essentiel, et gérés par la ville. Au sens du diagnostic approfondi, il faut entendre toutes les études complexes et complètes à mener sur les arbres afin d'évaluer un état?: état de dangerosité, état phytosanitaire, état de développement architectural, état de l'enracinement, mais aussi sur les conditions de vie des arbres en particulier les conditions de sol.
Client
TOULOUSE MÉTROPOLE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/01/2026 Moins de 5 jours
Alloti
4 Lots
Clôture
23/02/2026
Lien source
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flyer demat5.pdf
flyer spaser mars 2023.pdf
annexe10_exemple_ug3491-esat-chateaublanc_diag+plandegestion_20230817_adret.pdf
annexe1_carte_pôlestm_secteurvt.jpg
annexe2_cartedeslots_1-2-3et4.pdf
annexe3_champs_arbre_dpv.pdf
annexe4_nom_fichiers_méthodedpv.pdf
annexe5_mesurer les arbres_caue77.pdf
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annexe7_fichiermodifiable_fichediagnosticapprofondi.pdf
annexe9_exemple_ug1950_mps_20250523_onf.pdf
annexe8.1_barème de l arbre_délibération35-1_conseilmunicipaln°3du18juin2021.pdf
annexe8.2_fiche de relevé terrain - bed.pdf
annexe8.3_fiche de relevé terrain - vie.pdf
annexe8.4_methode-calcul-dimensions-zones-racinaires-en-cas-de-zones-inaccessibles-aux-racines.pdf
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annexe8.7_rapportdesynthèse_valeur_vie_fiche.docx
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Lot: Territoires Centre, Sud et Ouest, cimetières métropolitains et colonies de vacances Description : Territoires Centre, Sud et Ouest, cimetières métropolitains et colonies de vacances Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an débutant à compter de sa date de notification.
Lot: Territoires Nord et Est Description : Territoires Nord et Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an débutant à compter de sa date de notification.
Lot: Secteurs des voiries et routes métropolitaines des territoires Sud et Ouest, bases de loisirs de La Ramée et des Sesquières, ZAC Oncopole et ZAC Aéroconstellation Description : Secteurs des voiries et routes métropolitaines des territoires Sud et Ouest, bases de loisirs de La Ramée et des Sesquières, ZAC Oncopole et ZAC Aéroconstellation Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an débutant à compter de sa date de notification.
Lot: Secteurs des voiries et routes métropolitaines des territoires Nord et Est, base de loisirs des Quinze Sols et aérodrome de Toulouse-Lasbordes Description : Secteurs des voiries et routes métropolitaines des territoires Nord et Est, base de loisirs des Quinze Sols et aérodrome de Toulouse-Lasbordes Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/06/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an débutant à compter de sa date de notification.
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