Consultation lancée en groupement de commandesL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandeLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des chargesLes prestations sont réglées par des prix unitairesLes montants annuels maximums sont les suivants : TOULOUSE METROPOLE 112 500 € HT et Ville de Toulouse 37 500 € HT.Le présent marché a pour objet les travaux de dépose soignée à hiérarchie des modes de traitement des produits, équipements et matériaux et déchets (PEMD). Les opérations confiées au titulaire pourront être des rénovations/réhabilitations et déconstructions complètes de bâti. Il est entendu par dépose soignée une opération de démontage minutieuse visant à ne pas endommager les éléments de construction afin de constituer des lots homogènes réemployables, tout en garantissant la sécurité des personnes et des produits, équipements, matériaux.
Client
TOULOUSE MÉTROPOLE
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/01/2026
Alloti
Non
Clôture
03/02/2026
Lien source
mpi1763827-aapc.pdf
74dd8548-f098-11f0-81ac-acde48001122
25mc0481pa - ccap.pdf
25mc0481pa - rc.pdf
annexe 1_charte chantier propre.pdf
annexe 2 - ex de bilan ferme des ardelats (bilan chantier 5_58).pdf
annexe 3_methodologie depose soignee.pdf
bpu – depose soignee – 131025.xlsx
cctp_depose soignée_2025_vttm_181225.pdf
dc1-2019.doc
formulaire_dc2.doc
flyer demat5.pdf
flyer spaser mars 2023.pdf
aws-mpi-1763827-rc.pdf
52bdb122-f09d-11f0-99d1-acde48001122
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