Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Client
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure négociée
Publié le
18/12/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
26/01/2026 Moins de 5 jours
Lien source
97138b28-df0c-11f0-ac92-acde48001122
02-ccap.pdf
03-cctp moec_moex.pdf
1 programme technique neuf vf.docx
annexe 1 fiche programmatique.xlsx
annexe 10-cdc_tmh_disconnecteur.pdf
annexe 11 cahier des charges portail.pdf
annexe 12 guide pratique recharge véhicule electrique 2021.pdf
annexe 13 normes_raccordement_postal.pdf
annexe 14 cahier des charges ascenseur.pdf
dc1.doc
annexe 15 charte graphique complète_2024.pdf
annexe 16-cdc_tmh_chauff_coll_neuf.pdf
annexe 17 cdc_tmh_photovoltaïque.pdf
annexe 18-cdc_tmh_chauff_ind_neuf.pdf
annexe 19 -cahier de préconisation accessibilité.pdf
annexe 2 tableau des surfaces.xlsx.xls
annexe 3 repartition typologique.xlsx
annexe 4 cahier des charges senior.xlsx
annexe 5 charte engagement accessibilité.pdf
annexe 6 charte engagement qualité d'usage.pdf
annexe 7 cuisine pls.pdf
annexe 8-cdc_tmh_comptage_ef_ec_cet.pdf
annexe 9 cahier des charges proxhydro.pdf
05-fiche de lot construction.pdf
06-fiche reference.doc
formulaire_dc2 (3).doc
notice explicative dc1.pdf
notice_explicative_dc2.pdf
annexe 1_ informations complémentaires rgpd.pdf
cv type marche public.pptx
certificat de destruction des donnees.docx
mention d'information sur la gestion des donnees personnelles 2025.pdf
20190313-notice-dc4-maj20231122.pdf
dc4.doc
aws-mpi-1755656-rc.pdf
mpi1755656-aapc.pdf
correspondance-mpi-1755656.pdf
d2980738-edf2-11f0-a3c6-acde48001122
Lot: MOE Conception Description : MAITRISE D'OEUVRE DE CONCEPTION Durée à compter du 31/03/26 et jusqu'au 31/03/28 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre d'opérateurs envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui
Lot: MOE Execution Description : MAITRISE D'OEUVRE D'EXECUTION Durée à compter du 31/03/26 et jusqu'au 31/03/34 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre d'opérateurs envisagé : 3 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui
Il reste 2 jours
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