L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Il s'agit de la distribution de publications et du journal d'information, selon différents modes de distribution, boites aux lettres et mise en dépôt sur le territoire régional.
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
14/12/2025
Alloti
5 Lots
Clôture
21/01/2026
Lien source
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2025-fcs-0393_rc.pdf
2025-fcs-0393_rgpd.docx
2025-fcs-0393_annexe_clause_sociale.pdf
2025-fcs-0393_charte_fournisseurs.pdf
2025-fcs-0393_clauses_simplifiees_cybersecurite.pdf
dc1.doc
formulaire_dc2.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
2025-fcs-0393_rc.docx
mpi1754725-aapc.pdf
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Lot: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32 Description : Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 31 - 32 Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 18/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 30 - 34 - 48 Description : Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 30 - 34 - 48 Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 18/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 11 - 66 Description : Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 11 - 66 Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 18/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 81 - 46 - 12 Description : Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 81 - 46 - 12 Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 18/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 09 - 65 - 82 Description : Distribution toutes boîtes aux lettres / Départements 09 - 65 - 82 Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 18/05/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Il reste 32 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
VILLE DE BÈGLES
REGION:
Nouvelle-Aquitaine
CLÔTURE:
07/01/2026