Accord-cadre de Commercialisation de logements neufs et anciens pour Toulouse Métropole Habitat

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre a pour objet de fournir des prestations de commercialisation des logements de Toulouse Métropole Habitat anciens d'une part, et neufs d'autre part, par le biais du dispositif Prêt Social Location - Accession (PSLA) et/ou Bail réel solidaire (BRS) et/ou accession directe.

Client

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

10/12/2025

Alloti

2 Lots

Clôture

16/01/2026

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

Codes CPV

Lots

Lot: Etudes de commercialisation Description : Etudes de commercialisation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 08/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Lot: Phase de commercialisation Description : Phase de commercialisation Durée du marché : 48 mois. Durée à compter du 08/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

Détails de l'avis

Mots-clés

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