Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires relatif à un mandat simple pour la commercialisation de logements vacants ou occupés du Patrimoine du groupement de commande

Lot: Département du Tarn et Garonne (82) Description : Département du Tarn et Garonne (82) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En cas de non reconduction, PROMOLOGIS en informera le titulaire du marché au moins deux 2mois avant la date anniversaire du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Lot: Département des Hautes-Pyrénées (65) Description : Département des Hautes-Pyrénées (65) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En cas de non reconduction, PROMOLOGIS en informera le titulaire du marché au moins deux 2mois avant la date anniversaire du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Lot: Département de la Haute-Garonne (31) Description : Département de la Haute-Garonne (31) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En cas de non reconduction, PROMOLOGIS en informera le titulaire du marché au moins deux 2mois avant la date anniversaire du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Lot: Département de l'Hérault et du Gard (34 et 30) Description : Département de l'Hérault et du Gard (34 et 30) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En cas de non reconduction, PROMOLOGIS en informera le titulaire du marché au moins deux 2mois avant la date anniversaire du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Lot: Département du Tarn (81) Description : Département du Tarn (81) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 15/01/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui En cas de non reconduction, PROMOLOGIS en informera le titulaire du marché au moins deux 2mois avant la date anniversaire du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception.