L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de visites sur place (VSP) dans le cadre de l'instruction des fonds FEADER des services instructeurs de la Région Occitanie.
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
21/10/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
01/12/2025
Lien source
2025-fcs-0026_ae.docx
2025-fcs-0026_bpu_lot1.docx
2025-fcs-0026_bpu_lot2.docx
2025-fcs-0026_ccp.pdf
2025-fcs-0026_crt.docx
2025-fcs-0026_dqe_lot1.docx
2025-fcs-0026_dqe_lot2.docx
2025-fcs-0026_rc.pdf
2025-fcs-0026_rgpd.docx
2025-fcs-0026_charte_fournisseurs.pdf
2025-fcs-0026_clauses_simplifiees_cybersecurite.pdf
dc1.doc
formulaire_dc2.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
2025-fcs-0026_rc.pdf
mpi1727930-aapc.pdf
a2647e38-b0b8-11f0-9b02-acde48001122
59e63930-b0c2-11f0-90c2-acde48001122
Lot: Réalisation des VSP pour les dossiers RDR4 du territoire Ouest de la Région Occitanie (départements 09, 12, 31, 32 ,46, 65, 81, 82) Description : Réalisation des VSP pour les dossiers RDR4 du territoire Ouest de la Région Occitanie (départements 09, 12, 31, 32 ,46, 65, 81, 82) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Réalisation des VSP pour les dossiers RDR4 du territoire Est d'Occitanie (départements 11,30,34,48,66) Description : Réalisation des VSP pour les dossiers RDR4 du territoire Est d'Occitanie (départements 11,30,34,48,66) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 02/03/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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