Cette consultation concerne l'achat de fournitures de bureau comprenant les fournitures de base,le papier le petit matériel et les tampons.

Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Lieu(x) d'exécution :Direction des moyens généraux Toulouse Métropole - 5 chemin de Perpignan - 31100 Toulouse - 350 services de Toulouse Métropole et de la Mairie de Toulouse- Les Communes et CCAS membres du groupement31000 ToulouseL'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- Commune d'AIGREFEUILLE- Commune de TOULOUSE- Commune d'AUSSONNE- Commune de MONDONVILLE- Commune de SAINT-ALBAN- Commune de BRAX- Commune de BRUGUIERES- Commune de CUGNAUX- Commune de MONTRABE- Commune de FLOURENS- Commune de PIBRAC- Commune de SAINT-ORENS- Commune de VILLENEUVE-TOLOSANE- COSAT- EPFL DU GRAND TOULOUSE- Commune de L'UNION- Centre Communal d'Action Sociale de la commune de CUGNAUX- Commune de CORNEBARRIEULe coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Les prestations de chaque membre du groupement seront financées par leurs fonds propresLes prestations sont réparties en 2 lot(s) :Lot(s) Désignation01 FOURNITURES DE BUREAU ET PAPIER02 TAMPONSL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandePour le lot n°01 - FOURNITURES DE BUREAU ET PAPIER A titre indicatif, la répartition des commandes entre les acheteurs est la suivante (seuls les montants totaux indiqués à l'acte d'engagement ont valeur contractuelle) :Montants maximums annuelsTOULOUSE METROPOLEPériode Maximum HTPériode initiale 350 000,00 €Commune d'AIGREFEUILLEPériode Maximum HTPériode initiale 2 000,00 €Commune de TOULOUSEPériode Maximum HTPériode initiale 350 000,00 €Commune d'AUSSONNEPériode Maximum HTPériode initiale 40 000,00 €Commune de MONDONVILLEPériode Maximum HTPériode initiale 8 000,00 €Commune de SAINT-ALBANPériode Maximum HTPériode initiale 10 000,00 €Commune de BRAXPériode initiale 10 000,00 €Commune de BRUGUIERESPériode Maximum HTPériode initiale 10 000,00 €Commune de CUGNAUXPériode Maximum HTPériode initiale 30 000,00 €Commune de MONTRABEPériode Maximum HTPériode initiale 25 000,00 €Commune de FLOURENSPériode Maximum HTPériode initiale 7 500,00 €Commune de PIBRACPériode Maximum HTPériode initiale 15 000,00 €Commune de SAINT-ORENSPériode Maximum HTPériode initiale 50 000,00 €Commune de VILLENEUVE-TOLOSANEPériode Maximum HTPériode initiale 15 000,00 €COSATPériode Maximum HTPériode initiale 3 000,00 €EPFL DU GRAND TOULOUSEPériode Maximum HTPériode initiale 7 000,00 €Commune de L'UNIONPériode Maximum HTPériode initiale 35 000,00 €Centre Communal d'Action Sociale de la commune de CUGNAUXPériode Maximum HTPériode initiale 10 000,00 €Commune de CORNEBARRIEUPériode Maximum HTPériode initiale 60 000,00 €Pour le lot n°02 - TAMPONSTOULOUSE METROPOLEPériode Maximum HTPériode initiale 50 000,00 €Commune de TOULOUSEPériode Maximum HTPériode initiale 50 000,00 €Commune de MONDONVILLEPériode Maximum HTPériode initiale 300,00 €Commune de SAINT-ALBANPériode Maximum HTPériode initiale 200,00 €Commune de BRAXPériode Maximum HTPériode initiale 10 000,00 €Commune de CUGNAUXPériode Maximum HTPériode initiale 2 000,00 €Commune de PIBRACPériode Maximum HTPériode initiale 250,00 €Commune de SAINT-ORENSPériode Maximum HTPériode initiale 3 000,00 €Commune de VILLENEUVE-TOLOSANEPériode Maximum HTPériode initiale 1 000,00 €COSATPériode Maximum HTPériode initiale 100,00 €Commune de L'UNIONPériode Maximum HTPériode initiale 2 000,00 €Centre Communal d'Action Sociale de la commune de CUGNAUXPériode Maximum HTPériode initiale 200,00 €Commune de CORNEBARRIEUPériode Maximum HTPériode initiale 1 000,00 € Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les prix sont révisés annuellement par application aux prix de l'accord-cadre d'un coefficient Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois de 11/2025 ; ce mois est appelé " mois zéro ".Les prix unitaires du catalogue sont ajustables une fois par an. Le taux de remise sur catalogue sera mentionné à l'acte d'engagement.Il sera demandé une démonstration où le candidat devra fournir un accès avec un mot de passe pour effectuer les essais et voir l'utilisation du progiciel. Pour évaluer ce logiciel, une présentation d'une heure sera demandée à chaque candidat. Les candidats recevront une convocation indiquant la date et heure pour la démonstration du lot1 qui se situera entre le 26/11 et le 5/12 2025