Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette consultation intervient dans le cadre d'une démarche globale d'évolution vers une flotte de scooters propres, et ainsi répondre aux normes imposées (ex. Loi AGEC) par la mise en place d'une Zone à Faibles Émissions sur la métropole toulousaine.Dans ce contexte, il est prévu principalement l'acquisition de scooters électriques 2 roues, de types : - L1e avec une puissance moteur de 4 kw maximum - vitesse limitée à 45 km/h - L3e avec une puissance moteur comprise entre 4 kw minimum et moins de 11 Kw - vitesse supérieure à 45 km/h .Ainsi que des scooters 2 roues thermiques, pour répondre aux besoins spécifiques de certains services techniques, de types : - 50 cm3 environ et 125 cm3 environ, - Scooters équipés de Moteur 4 temps - Limité à 45 km/h pour le scooter en 50 cm3 environ, et limité à 110 km/h environ pour le scooter 125 cm3.Lieu(x) d'exécution :Territoire de Toulouse Métropole
Client
TOULOUSE MÉTROPOLE
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
29/09/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
31/10/2025
Lien source
25mc0157aoo ae.docx
25mc0157aoo ccp.pdf
25mc0157aoo cmtf.docx
25mc0157aoo rc.pdf
flyer demat5.pdf
flyer spaser mars 2023.pdf
25mc0157aoo bpu lot 1.xlsx
25mc0157aoo dqe lot 1.xlsx
25mc0157aoo bpu lot 2.xlsx
25mc0157aoo dqe lot 2.xlsx
aws-mpi-1715343-rc.pdf
mpi1715343-aapc.pdf
9253da0e-a7ab-11f0-9ffd-acde48001122
Lot: Scooters 2 roues électriques Description : Scooters 2 roues électriques Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
Lot: Scooters 2 roues Thermiques Description : Scooters 2 roues Thermiques Durée du marché : 24 mois. Durée à compter du 15/12/25 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Non
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