L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Il comprend deux types de prestations des prestations fixes et programmées, conclues à prix forfaitaire (part du marché ordinaire) = Prestations forfaitaires (3 postes) etdes prestations occasionnelles, conclues à prix unitaire (part correspondant à un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article R.2162-13 et l'article R.2162-14) = Prestations à bons de commande (1 poste). Chaque marché sera attribué à un seul opérateur économique. La partie accord cadre à bon de commande est passée sans minimum et avec un maximum de : 300 000 € HT par année pour le lot 1 et 30 000 € HT par année pour le lot 2
Client
INSTITUT SUPÉRIEUR DE L'AÉRONAUTIQUE ET DE L'ESPACE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure restreinte
Publié le
30/07/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
05/09/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: Prestations de nettoyage et d'entretien courant des locaux de l'ISAE-SUPAERO Description : Prestations de nettoyage et d'entretien courant des locaux de l'ISAE-SUPAERO Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations débute à compter de la plus tardive des deux dates : - pour le lot 1: soit la date de notification du contrat ou le 01/02/2026- pour le lot 2 : soit la date de notification du contrat ou le 09/03/2026 Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre d'opérateurs envisagé : 5 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui
Lot: Prestations de nettoyage des vitrages extérieurs et nettoyages spéciaux et techniques des locaux de l'ISAE-SUPAERO Description : Prestations de nettoyage des vitrages extérieurs et nettoyages spéciaux et techniques des locaux de l'ISAE-SUPAERO Durée à compter du 01/02/26 et jusqu'au 31/01/27 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'exécution des prestations débute à compter de la plus tardive des deux dates : - pour le lot 1: soit la date de notification du contrat ou le 01/02/2026- pour le lot 2 : soit la date de notification du contrat ou le 09/03/2026 Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre d'opérateurs envisagé : 5 Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Oui
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