La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Montant maximum sur toute la durée du marché : 525 000,00 €HTDurée : 4 ans ferme, à compter de la date de notification (la date du 02/01/2026 est uniquement prévisionnelle, la date de notification prévaut)
Client
TOULOUSE MÉTROPOLE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
31/07/2025
Alloti
Non
Clôture
19/09/2025
Lien source
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