25MC0193AOO - SIGNALÉTIQUE ÉVÈNEMENTIELLE INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE / FABRICATION - POSE - DÉPOSE - STOCKAGE - 2025 / 2027

Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- Ressources propres Mairie de Toulouse- Ressources propres Toulouse Métropole.Délai global de paiement de 30 jours.

Client

TOULOUSE MÉTROPOLE

Marché

Fournitures

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

22/06/2025

Alloti

Non

Clôture

12/09/2025

Lien source

Détails de l'avis

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