Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :- Ressources propres Mairie de Toulouse- Ressources propres Toulouse Métropole.Délai global de paiement de 30 jours.
Client
TOULOUSE MÉTROPOLE
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
22/06/2025
Alloti
Non
Clôture
12/09/2025
Lien source
.~lock.acte d'engagement.docx#
bpu.xlsx
ccap.pdf
cctp.pdf
cadre de reponse_rse.xlsx
demat flyer.pdf
dqe.xlsx
exercice.pdf
flyer spaser.pdf
annexe 1 - logo toulouse métropole chaussette.pdf
annexe 2 – logo mairie de toulouse voile 330x70.pdf
annexe 3 – dimensions échantillon voile .jpg
annexe 4 -charte_mairietoulouse.pdf
annexe 5 - tlse metropole charte graphique .pdf
annexe 6 - support signalétique evenementielle.pdf
annexe 7 inventaire materiel - mairie de toulouse & metropole.pdf
aws-mpi-1669130-rc.pdf
mpi1669130-aapc.pdf
ff2919f8-6121-11f0-8e29-4aecddb86d12
4ea3d49c-68a6-11f0-b572-4aecddb86d12
correspondance-mpi-1669130.pdf
reponse-du-24-07-25.pdf
Si vous avez des difficultés pour visualiser ce pdf, cliquez ici
Il reste 7 jours
pour répondre à ce marché
Appels d'offres similaires
CLIENT:
VILLE DE MONTAUBAN
REGION:
Occitanie
CLÔTURE:
25/08/2025