Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 03/01/2026. Il est renouvelable 5 fois par période d'un an. Seuil maximum de commande : Pour la période initiale : 90 000 € HT Pour chacune des 5 périodes de reconduction : 45 000 € HT La valeur estimée indiquée dans le présent avis correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celle-ci est donnée à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Cette valeur estimative ne pourra pas être opposée à Tisséo comme valant engagement de commande annuelle. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Client
TISSÉO VOYAGEURS
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure négociée
Publié le
17/06/2025
Alloti
Non
Clôture
07/07/2025 Marché clôturé
Lien source
25-130 acte engagement.pdf
ccap_anx1_mo 3400 0-clauses générales sûreté marché_h.pdf
ccap_anx2a_sécuritési (1).pdf
ccap_anx2b_engt_cybersécurité_tiers_v11.pdf
ccap_anx3_sec-tra-ref 03 (1).pdf
25-130 ccap.pdf
25-130 pi amo infra bpu-dqe.xlsx
25-130 pi amo infra cctp.docx
25-130 dossier candidature am in.xls
aws-mpi-1659493-rc.pdf
mpi1659493-aapc.pdf
Ce marché est clôturé
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