25M0117AOO FOURNITURE, LIVRAISON ET MAINTENANCE DE BACS ROULANTS POUR LES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ET LA COLLECTE SÉLECTIVE ANNÉES 2026 À 2029

Lot: Fourniture de bacs roulants OM et CS pour la zone Régie Ouest Description : Fourniture de bacs roulants OM et CS pour la zone Régie Ouest Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2026.Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas le refuser.

Lot: Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Nord Description : Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Nord Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2026.Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas le refuser.

Lot: Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Sud Description : Fourniture, livraison et maintenance de bacs roulants OM et CS pour la zone Sud Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2026.Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas le refuser.

Lot: Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc de bacs roulants OM et CS de marque ESE Description : Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc de bacs roulants OM et CS de marque ESE Durée à compter du 01/01/26 et jusqu'au 31/12/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31 décembre 2026.Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2029.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l'accord-cadre, le titulaire ne pourra pas le refuser.