L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'objet de l'accord cadre consiste en la fourniture de pièces détachées destinée à la réparation et à l'entretien courant du parc de véhicules de la Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne.Les pièces proposées seront conformes aux stipulations du RÈGLEMENT (CE) No 1400/2002 DE LA COMMISSION du 31 juillet 2002, article 1er § T et U.
Client
RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS HAUTE-GARONNE
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure négociée
Publié le
15/04/2025
Alloti
12 Lots
Clôture
05/05/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: pièces chassis/suspension Description : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: moteur et environnement Description : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: boite de vitesse et embrayage Description : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Essieux et direction Description : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Freinage Description : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Carrosserie et équipement Description : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Electricité Description : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Fitration/Eclairage/Consommables Description : Pièces détachées de qualité équivalente ou adaptables Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Outillages Description : Divers outillages pour atelier poids lourds Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Pièces détachées d'origine Mercedes Description : Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque Mercedes. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir l'ensemble des pièces dites «captives». Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Pièces détachées d'origine IVECO Description : Pièces détachées d'origine constructeur pour autocars de marque IVECO. Le titulaire devra notamment pouvoir fournir l'ensemble des pièces dites «captives». Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Pièces détachées véhicules légers Description : Pièces détachées véhicules légers Durée à compter du 01/07/25 et jusqu'au 01/07/26 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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