Prestations de rénovation et fourniture de pièces détachées spécifiques pour les équipements pneumatiques des rames VAL 208 du METRO de Toulouse dans le cadre des Révisions Générales

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois à compter de la date de notification.Il est renouvelable 2 fois par période de 6 mois.Seuil maximum de commande :Pour la période initiale : 110 000 € HTPour chacune des 2 périodes de reconduction : 36 000 € HTLes quantités estimées aux BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande.Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues.Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande annuelle.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La date prévisionnelle de début du marché indiquée dans l'avis de publicité est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure.