Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum.L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification.Il est renouvelable 4 fois par période d'un an.Seuil maximum de commande :Pour la période initiale : 135 000 € HTPour chacune des 4 périodes de reconduction : 45 000 € HTLes quantités estimées aux BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande.Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues.Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande annuelle.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La date prévisionnelle de début du marché indiquée dans l'avis de publicité est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure.
Client
TISSÉO VOYAGEURS
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
03/04/2025
Alloti
Non
Clôture
25/04/2025 Marché clôturé
Lien source
Ce marché est clôturé
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