24V0306PA-PRESTATIONS DE SERVICES RECREATIFS ET CULTURELS DE PRATIQUES AMATEURS 2025-2029
À l'échelle de son territoire, la Direction de l'Action Socioculturelle de la Mairie de Toulouse oeuvre en faveur de l'accès du plus grand nombre de personnes, toutes générations confondues, à des pratiques culturelles, éducatives, créatives dans une relation de proximité et de convivialité, via une programmation artistique accompagnée d'actions de médiation et une offre de loisirs artistiques, d'expressions corporelles ou d'activités de plein air.Dans le cadre de ces missions, elle propose un panel divers d'activités structurées par saison, en répondant à plusieurs enjeux culturels et sociaux. En effet, ces propositions visent l'apprentissage, l'enseignement artistique et l'expérimentation d'activités créatives, éducatives et/ou d'expressions corporelles sur le temps du loisir dans une perspective de plaisir partagé, d'épanouissement et de lien social.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - EXPRESSION CORPORELLE est défini comme suit : 300 000,00 € Maximum HTLe montant des prestations pour la période initiale du lot n°02 - EXPRESSION MUSICALE est défini comme suit : 210 000,00 € Maximum HTLe montant des prestations pour la période initiale du lot n°03 - ARTS VISUELS est défini comme suit : 400 000,00 € Maximum HTLe montant des prestations pour la période initiale du lot n°04 - ARTS DU CIRQUE est défini comme suit : 450 000,00 € Maximum HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Client
VILLE DE TOULOUSE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
17/03/2025
Alloti
4 Lots
Clôture
22/04/2025 Marché clôturé
Lien source
ae lot 1.pdf
acted_engagement_1.docx
cadre de mémoire technique lot 1 expression corporelle.docx
cadre de mémoire technique lot 1 expression corporelle.pdf
lot1_expression corporelle_reprise personnel 060125.pdf
mpa 2025_bpu-dqe_lot1.xlsx
ae lot 2.pdf
acted_engagement_2.docx
cadre de mémoire technique lot 2 expression musicale.docx
cadre de mémoire technique lot 2 expression musicale.pdf
lot2_expression musicale_reprise personnel 060125.pdf
mpa 2025_bpu-dqe_lot2.xlsx
ae lot 3.pdf
acted_engagement_3.docx
cadre de mémoire technique lot 3 arts visuels.docx
cadre de mémoire technique lot 3 arts visuels.pdf
lot3_arts visuels_reprise personnel 060125.pdf
mpa 2025_bpu-dqe_lot3.xlsx
ae lot 4.pdf
acted_engagement_4.docx
cadre de mémoire technique lot 4 arts du cirque.docx
cadre de mémoire technique lot 4 arts du cirque.pdf
lot4_arts du cirque_reprise personnel 060125.pdf
mpa 2025_bpu-dqe_lot4.xlsx
annexe 2 -liste des equipements.pdf
ccp 18.03.25.pdf
rgpd-_annexe ccp.odt
rgpd-_annexe ccp.pdf
aws-mpi-1616312-rc.pdf
mpi1616312-aapc.pdf
fa331506-05a6-11f0-a2d4-a860b637a2f5
4a3b4ace-0ec5-11f0-a963-a860b637a2f5
Lot: EXPRESSION CORPORELLE Description : EXPRESSION CORPORELLE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. ou à compter sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur selon l'échéancier annuel ci-dessous :- 1er bon de commande pour la période de septembre à décembre- 2ème bon de commande pour la période de janvier à aoûtDes commandes complémentaires en cours de saison pourront être effectuées selon les besoins définis par le pouvoir adjudicateur.
Lot: EXPRESSION MUSICALE Description : EXPRESSION MUSICALE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. ou à compter sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur selon l'échéancier annuel ci-dessous :- 1er bon de commande pour la période de septembre à décembre- 2ème bon de commande pour la période de janvier à aoûtDes commandes complémentaires en cours de saison pourront être effectuées selon les besoins définis par le pouvoir adjudicateur.
Lot: ARTS VISUELS Description : ARTS VISUELS Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. ou à compter sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur selon l'échéancier annuel ci-dessous :- 1er bon de commande pour la période de septembre à décembre- 2ème bon de commande pour la période de janvier à aoûtDes commandes complémentaires en cours de saison pourront être effectuées selon les besoins définis par le pouvoir adjudicateur.
Lot: ARTS DU CIRQUE Description : ARTS DU CIRQUE Durée à compter du 01/09/25 et jusqu'au 01/09/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. ou à compter sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur selon l'échéancier annuel ci-dessous :- 1er bon de commande pour la période de septembre à décembre- 2ème bon de commande pour la période de janvier à aoûtDes commandes complémentaires en cours de saison pourront être effectuées selon les besoins définis par le pouvoir adjudicateur.
Ce marché est clôturé