Il s'agit d'un marché de fourniture tel que défini par l'article L1111-3 du Code de la Commande publique.Il s'agit également d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé en application des articles L2125-1, R2162-2 et R2162-4 du Code de la Commande Publique.
Client
PROMOLOGIS
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
04/03/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
04/04/2025 Marché clôturé
Lien source
Lot: Sièges sociaux Haute-Garonne Description : Sièges sociaux Haute-Garonne Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification pour une durée de 12 mois.Il pourra être reconduit 3 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder le 31 décembre 2028.En cas de non reconduction, PROMOLOGIS en informera le titulaire du marché au moins deux (2) mois avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception.Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Lot: Siège social de Castres et agences délocalisées Description : Siège social de Castres et agences délocalisées Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre débutera à compter de la date de notification pour une durée de 12 mois.Il pourra être reconduit 3 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder le 31 décembre 2028.En cas de non reconduction, PROMOLOGIS en informera le titulaire du marché au moins deux (2) mois avant la fin de la période en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception.Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Ce marché est clôturé
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