Le présent accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de commandes sur toute la durée de l'accord-cadre est de 80 000€ HT.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat, reconductible tacitement 1 fois 2 ans. La durée maximale de l'accord-cadre est de 4 ans.Les prestations sont réglées à prix unitaires.Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats les mieux classés, c'est-à-dire ceux dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
Client
TISSÉO COLLECTIVITÉS (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMÉRATION TOULOUSAINE)
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
13/03/2025
Alloti
Non
Clôture
07/04/2025 Marché clôturé
Lien source
Ce marché est clôturé
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