Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande scindé en 2 lots. Chaque lot constituera un accord cadre mono attributaire avec seuil maximum de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Chaque lot est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 01/08/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et reconductible 2 fois par période de 12 mois.Lot 1 conclu pour un maximum de 730 000€ H.T. sur la période initiale et 240 000 €H.T. par période de reconduction.Lot 2 conclu pour un maximum de 438 000€ H.T. sur la période initiale et 146 000 €H.T. par période de reconduction.
Client
TISSÉO VOYAGEURS
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure négociée
Publié le
11/03/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
03/04/2025 Marché clôturé
Lien source
25-007 ae lot 1.docx
25-007 ae lot 2.docx
25-007 ccap.pdf
25-007 cctp clim tramway.pdf
25-007 formulaire de candidature.xls
bpu dqe clim tram (cabine) lot 2 à publier.xlsx
bpu dqe clim tram (salle) lot 1 à publier.xlsx
ccap_anx1_mo 3400 0-clauses générales sûreté marché_h.pdf
ccap_anx2a_sécuritési.pdf
ccap_anx2b_engt_cybersécurité_tiers_v11.pdf
ccap_anx3_sec-tra-ref 03.pdf
ccap_anx4_risquechimique.pdf
aws-mpi-1604594-rc.pdf
mpi1604594-aapc.pdf
Lot: Maintenance de la climatisation salle du Tramway Description : Maintenance de la climatisation salle du Tramway Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence préalable, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Lot: Maintenance de la climatisation cabine conducteur du Tramway Description : Maintenance de la climatisation cabine conducteur du Tramway Durée du marché : 36 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence préalable, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
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