L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est de 1 300 000 euros HT. Le montant maximum de chaque lot est de 650 000 euros euros HT.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Client
RÉGION OCCITANIE
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/03/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
17/04/2025 Marché clôturé
Lien source
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2025-fcs-0002_ae.doc
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2025-fcs-0002_cctp.pdf
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2025-fcs-0002_dc4.doc
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2025-fcs-0002_charte_fournisseurs.pdf
2025-fcs-0002_clause_sociale.pdf
2025-fcs-0002_clauses_simplifiees_cybersecurite.pdf
dc1.doc
formulaire_dc2.doc
habilitation du mandataire.docx
notice_explicative_dc2.pdf
notice-dc1-2019.pdf
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mpi1613825-aapc.pdf
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Lot: Routage de documents au départ du site de Toulouse Description : Routage de documents au départ du site de Toulouse Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Pour le lot n°01, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est de 650 000,00 € HT.Pour le lot n°01, le montant estimatif total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est de 520 000,00 € HT.La date du 17/07/25 est purement indicative et n'engage pas la collectivité.
Lot: Routage de documents au départ du site de Montpellier Description : Routage de documents au départ du site de Montpellier Durée du marché : 48 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Pour le lot n°02, le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est de 650 000,00 € HT.Pour le lot n°02, le montant estimatif total des prestations pour la durée de l'accord-cadre (soit 4 ans) est de 520 000,00 € HT.La date du 17/07/25 est purement indicative et n'engage pas la collectivité.
Ce marché est clôturé