La présente consultation concerne :FOURNITURE ET LIVRAISON DE PATISSERIE POUR LES BESOINS DES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE TOULOUSE ET LE CENTRE TOULOUSAIN DES MAISONS DE RETRAITE (CTMR)Lieu(x) d'exécution :Toulouse - Liste détaillée au C.C.T.PCette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec l'organisme suivant :- Centre Toulousain des Maisons de RetraiteLe coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse . Il aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement.
Client
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE TOULOUSE
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
15/05/2024
Alloti
1 Lot
Clôture
17/06/2024 Marché clôturé
Lien source
981ea26a-2472-11ef-b053-a860b637a2f5
aws-achat-depot-sans-signature.pdf
acted_engagement-1.pdf
acted_engagement.docx
bpu-.pdf
bpu.doc
cctp-1.pdf
cctp.doc
cahierdesclausesadministrativesparticulieres-2.pdf
cahierdesclausesadministrativesparticulieres.docx
dqe .xlsx
reglementdelaconsultation-.pdf
reglementdelaconsultation.docx
cadre mémoire technique.doc
reglementdelaconsultation-.pdf
correspondance-mpi-1468310.pdf
mpi1468310-aapc.pdf
questionsreponses-20.05.24.doc
a04e4fb2-2472-11ef-b053-a860b637a2f5
Lot: Pâtisseries Description : Pâtisserie Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Ce marché est clôturé