Politique d’Achats : IBIS (Ingénierie Bord et Informatique Spaciale)

Submission deadline has been amended by: 90680-2022

14/02/2022 S31

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Toulouse: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

2022/S 031-079716

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses

Nom officiel: Centre National d'Etudes Spatiales
Adresse postale: 18 avenue Edouard BELIN
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31401
Pays: France
Point(s) de contact: FRIEDERICH William
Courriel: william.friederich@cnes.fr
Téléphone: +33 561273312
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.cnes.fr

I.3)Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.cnes.fr/

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4)Type de pouvoir adjudicateur

Organisme de droit public

I.5)Activité principale

Autre activité: Recherche et Développement Scientifique dans le domaine Spatial

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché

II.1.1)Intitulé:

Politique d’Achats : IBIS (Ingénierie Bord et Informatique Spaciale)

Numéro de référence: ORADAJ/AR/TN-2021.0016366

II.1.2)Code CPV principal

72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

II.1.3)Type de marché

Services

II.1.4)Description succincte:

La politique d’Achats IBIS est composée des segments suivants :

• Segment n°1 : Développer, maintenir et exploiter des Segments Sols et/ou des Systèmes Spatiaux, (lot n°1)

• Segment n°2 : Prestations relatives à l’atelier de simulation Basiles et du produit VTS,

• Segment n°3 : Prestations d’ingénierie et d’essais bord/sol : SCAO, Logiciel de Vol, Centre de Contrôle, Simulation véhicule, (lot n°2)

• Segment n°4 : Robotique ; développement, réalisation, essais et pilotage de véhicules, (lot n°3)

• Segment n°5 : Activités de contrôle des satellites et d’exploitation des missions, (lot n°4)

• Segment n°6 : Etudes, maquettage, démonstrateurs.

La présente consultation ne portent que sur les segments n°1, 3, 4 et 5.

II.1.5)Valeur totale estimée

Valeur hors TVA: 602 200 000.00 EUR

II.1.6)Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Segment n°1 : Développer, maintenir et exploiter des Segments Sols et/ou des Systèmes Spatiaux

Lot nº: 1

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4)Description des prestations:

• Développement de systèmes informatiques des systèmes spatiaux hors systèmes de transport spatial (segments sol, logiciels métiers ou logiciels techniques, les développements et les maintenances des bibliothèques d’algorithmes) : spécifications techniques, conception, réalisation, intégration et validation et recette ;

• Maintenance de systèmes informatiques spatiaux et les activités de Maintien en Condition de Sécurité associées, le cas échéant ;

• Assistance industrielle à maîtrise d’ouvrage : support au développement, à l’ingénierie sol, à l'intégration, à la qualification des systèmes sol (essais systèmes, validation de chaînes fonctionnelles, essais de Qualification technique et opérationnelle) et à l'exploitation des systèmes spatiaux opérationnels, ainsi que les études d’ingénierie et d’analyse de mission relatives à la mécanique spatiale. Pour les systèmes de transport spatial , ce type de prestation se limite au seul domaine de la mécanique spatiale.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 450 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Peut être reconduit à l’initiative du CNES en une ou plusieurs fois aux mêmes conditions commerciales, dans la limite de 2 (deux) années complémentaires.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Nombre minimal envisagé: 4

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Segment n°3 : Ingénierie et Essais Système Bord/Sol

Lot nº: 2

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4)Description des prestations:

prestations couvrant notamment des activités d’ingénierie, de développement, de simulation, de validation et d’exploitation dans les domaines de la fonction commande contrôle, du SCAO, et du logiciel de vol.

Les activités ont été organisées pour couvrir quatre domaines :

• Les logiciels de vol,

• Les simulateurs système satellite et bancs de validation hors simulateurs d’études SCAO,

• Les systèmes de contrôle d’attitude et d’orbite (SCAO) y compris les simulateurs d’études,

• Le commande/contrôle et les opérations des satellites opérés par le CNES.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 90 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Peut être reconduit à l’initiative du CNES en une ou plusieurs fois aux mêmes conditions commerciales, dans la limite de 2 (deux) années complémentaires.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Nombre minimal envisagé: 4

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Segment n°4 : Robotique

Lot nº: 3

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4)Description des prestations:

prestations couvrant notamment des activités de robotique mobile au CNES ayant pour objectifs d'étudier et de préparer les technologies nécessaires aux futures missions d'exploration planétaire des systèmes de perception de l'environnement à l'aide de caméras ou autres senseurs, de localisation (dans les images si caméras) et de génération automatique de trajectoires pour les rovers (robots mobiles autonomes).

Les activités ont été organisées pour couvrir les domaines d’activités suivants :

• La maintenance applicative du patrimoine algorithmique EDRES ;

• Les études et développements de nouvelles fonctionnalités logicielles ;

• Le maintien en condition opérationnelle de la plate-forme informatique, des rovers et des laboratoires électronique, mécanique et de perception optique ;

• Les études et développements sur la thématique mécatronique.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

peut être reconduit à l’initiative du CNES en une ou plusieurs fois aux mêmes conditions commerciales, dans la limite de 2 (deux) années complémentaires.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Nombre minimal envisagé: 3

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

II.2)Description

II.2.1)Intitulé:

Segment n°5 : Délégation des activités d’opérateurs de systèmes spatiaux

Lot nº: 4

II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

II.2.3)Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4)Description des prestations:

prestations couvrant notamment des activités en délégation de tâches associées à la réalisation des opérations placées sous la responsabilité de centres opérationnels situés sur le site toulousain du CNES (par exemple, les centres d’opérations satellites ou centres de missions scientifiques).

Les activités ont été organisées au travers des activités suivantes :

• Tache 1 : Gestion et Coordination,

• Tache 2 : Préparation et exécution des séquences d’opérations,

• Tache 3 : Tâches opérateurs,

• Tache 4 : Formation et maintien des compétences.

II.2.5)Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6)Valeur estimée

Valeur hors TVA: 60 000 000.00 EUR

II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Peut être reconduit à l’initiative du CNES en une ou plusieurs fois aux mêmes conditions commerciales, dans la limite de 2 (deux) années complémentaires.

II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Nombre minimal envisagé: 1

II.2.10)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11)Information sur les options

Options: non

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation

III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

En application des articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP, le candidat doit à l’appui de sa candidature et conformément à l’article R. 2143-3 du CCP, produire les justificatifs suivants:

a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat;

b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d’un groupement candidat et le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Conformément aux articles R. 2143-6 à 10 du CCP, le CNES accepte comme preuve suffisante:

1) Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu aux articles L. 2141-1 et L. 2141-4 du CCP:

— un extrait de casier judiciaire ou, s’il est étranger;

— un extrait d’un registre pertinent ou, à défaut un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement.

2) Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu à l’article L. 2141-2 du CCP:

— les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que les déclarations leur incombant en matière fiscale et sociale ont été effectuées et du paiement des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales exigibles. Ou, s’il est étranger;

— un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d’origine ou d’établissement.

3) Afin d’attester que le candidat n’est pas dans le cas prévu par l’article L. 2141-3 du CCP:

— un extrait K, ou un extrait K bis ou un extrait D1, ou, s’il est étranger,

— un document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine ou d’établissement.

Le cas échéant le candidat produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7, ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.

Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès en soit gratuit.

Le CNES vérifie les conditions de participation des candidats conformément aux modalités prévues aux articles R. 2144-1 à 7 du CCP.

NB: les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction assermentée en langue française.

III.1.2)Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3)Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description

IV.1.1)Type de procédure

Procédure concurrentielle avec négociation

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:

Les activités de développements des moyens sol ont très rarement une durée inférieure à 4 ans. Les activités de gestion technique et d’opération quant à elles nécessitent une prise en main importante qui justifie une extension optionnelle de 2 ans supplémentaires au-delà des 4 ans initiaux. Les projets orbitaux sont sur des durées de développement longues, voire très longues (> 4 ans).

IV.1.5)Informations sur la négociation

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations

IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2)Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 13/03/2022

Heure locale: 23:59

IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

français

IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2)Informations sur les échanges électroniques

La facturation en ligne sera acceptée

VI.3)Informations complémentaires:

Les candidats doivent indiquer dans leur candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou groupement d'opérateurs économiques. Dans le cas où des candidats présentent une candidature sous forme de groupement :

Un candidat n'a pas la possibilité de présenter plusieurs offres sur un même lot (segment) en agissant à la fois :

1° En qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;

2° En qualité de membre de plusieurs groupements.

Candidature sous forme de groupement :

Si le candidat se présente en groupement d'entreprises, il précise le caractère du groupement, soit groupement conjoint, soit groupement solidaire. Il indique qui est le mandataire désigné pour représenter l'ensemble des membres du groupement et coordonner les prestations. Il apporte toutes les informations relatives aux habilitations à représenter le groupement lors de la procédure de mise en concurrence afin de déterminer :

- Si le mandataire est habilité à signer l'offre seule, ou

- Si le mandataire est habilité à signer la candidature et l'offre, ou

- Si l'ensemble des membres du groupement signe la lettre de candidature et l'offre du groupement.

Chaque membre du groupement produit à l'appui de la candidature du groupement l'ensemble des éléments décrits aux rubriques ci-dessus ».

En cas de groupement conjoint, devront également être précisés le ou les lots à la charge de chacun des membres du groupement.

« Les dates renseignée à la rubrique II.2.7 de l’avis sont fournie à titre indicatif et prévisionnel et /ou constitue un engagement maximal pour le CNES ».

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

09/02/2022

Politique d’Achats : IBIS (Ingénierie Bord et Informatique Spaciale)

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