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Achat de denrées alimentaires

Client

SIVOM Saint Gaudens Montréjeau Aspet (31)

Marché

Fournitures

Région

Occitanie

Procédure

Appel d'offres

Publié le

14/10/2026
Moins de 5 jours

Alloti

6 Lots

Clôture

13/11/2026

Site de dématérialisation

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aelot2produitslaitiers2027-2030.doc
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aelot3viandeboeufveaumouton2027-2030.doc
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aelot4viandeporc2027-2030.doc
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dqebpulot4viandedeporc.xlsx
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aelot5produitssurgeles2027-2030.doc
67.5 KB
dqebpulot5surgeles.xlsx
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aelot6fruitsetlegumes2027-2030.doc
67.5 KB
dqebpulot6fruitslegumes.xlsx
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ccapdenreesalimentaires2027-2030.pdf
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cctpdenreesalimentaires2027-2030.pdf
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rcdenreesalimentaires2027-2030.pdf
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de1b415c-c86b-11f1-9511-956592ebe63d
15.27 KB

Lot : Epicerie

Lot : Produits laitiers

Lot : Viande de boucherie fraîche conventionnelle (bœuf, veau, mouton)

Lot : Viande de boucherie fraîche conventionnelle (porc)

Lot : Produits surgelés

Lot : Epicerie

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-99393 du 14/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-99393
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac
Description : Achat de denrées alimentaires
Identifiant de la procédure : 35371547-4e03-43f1-bd73-178554f65729
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Epicerie
Description : Achat de produits d'épicerie
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : La Graouade 759, route du Circuit
Ville : Saint Gaudens
Code postal : 31800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 334,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Produits laitiers
Description : Achat de produits laitiers
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : La Graouade 759, route du Circuit
Ville : Saint Gaudens
Code postal : 31800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 302,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : cf. RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Viande de boucherie fraîche conventionnelle (bœuf, veau, mouton)
Description : Achat de Viande de boucherie fraîche conventionnelle (bœuf, veau, mouton)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : La Graouade 759, route du Circuit
Ville : Saint Gaudens
Code postal : 31800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 64,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Viande de boucherie fraîche conventionnelle (porc)
Description : Achat de viande de porc
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : La Graouade 759, route du Circuit
Ville : Saint Gaudens
Code postal : 31800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Produits surgelés
Description : Achat de produits surgelés
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : La Graouade 759, route du Circuit
Ville : Saint Gaudens
Code postal : 31800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 578,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Epicerie
Description : Fruits et légumes frais conventionnels
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : La Graouade 759, route du Circuit
Ville : Saint Gaudens
Code postal : 31800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 1 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 141,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de TOULOUSE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac (31)
Numéro d’enregistrement : 93528555100013
Adresse postale : La Graouade
Ville : Saint Gaudens
Code postal : 31800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : christelle.ott@sivom-sgma.org
Téléphone : +33 561947373
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://v2.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : +33 562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6826135f-46d7-4537-b2ba-c44b0ad68077 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 08:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026

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