TOULOUSE 67 Bis à 71 Rue Michel ANGE- MOE_OPC

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le projet se compose d'un bâtiment de 41 logements collectifs répartis en 15 locatifs et 26 BRS. Typologie des logements: 16T2- 19T3- 4T4-2T5. SP: 2623 M². Stationnement aérien et RDC

Client

SA HLM DES CHALETS

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

28/10/2026

Alloti

Non

Clôture

30/11/2026

Site de dématérialisation

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1.ae.docx
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1_acte engagement.pdf
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2.ccap.pdf
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3.cctp _moe.pdf
1.13 MB
4.charte qualite gmqo_vdef_mef 2025.pdf
2.49 MB
5.charte chantier faible nuisance.pdf
2.23 MB
6.fiche_sup_t1 - sevitudes de protection du domaine public ferroviaire.pdf
673.9 KB
7.annexe 54-1 - ig 90033_sncf - régles de conception de terrassement, soubassement, à proximité du domaine public ferroviaire.pdf
2.88 MB
8.récap précautions domaine public ferroviaire.png
518.16 KB
9.contenu du dcs_sncf - dossier de validation auprès de la sncf.pdf
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aws-ldm-42650-rc.pdf
470.74 KB
correspondance-ldm-42650.pdf
9.39 KB
ldm42650-aapc.pdf
8.11 KB
a-3341.jpg
6.33 KB
Q
Question n°13 Bonjour,Dans le cadre de l’élaboration de notre offre de logements, nous avons mené une première analyse technique et réglementaire portant sur l’ensemble des parcelles dédiées au projet, que vous trouverez ci-joint. À ce stade de nos études de faisabilité, l’articulation entre les prescriptions du Règlement de la Consultation (RC), imposant notamment la réalisation d’un bâtiment unique ainsi qu’un stationnement aérien, et les dispositions du PLUi-H en vigueur soulève plusieurs points de vigilance, en particulier concernant le dimensionnement et l’implantation des places de stationnement au regard de la capacité foncière du site. Afin d’inscrire notre proposition en cohérence avec vos attentes et les hypothèses retenues pour ce foncier, auriez-vous réalisé une étude de faisabilité préalable ? Le cas échéant, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous la communiquer. Cordialement,
R
16/11/26 à 15h05 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous n'avons pas réalisé d'étude de faisabilité préalable, je suis désolée. Cordialement.
Q
Question n°12 Bonjour, Pourrions-nous avoir l'AE sous format Word. En vous remerciant par avance. Cordialement,
R
05/11/26 à 15h58 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Vous le trouverez en pièce jointe. Cordialement. Fichier joint : 1.AE.docx
Q
Question n°11 Bonjour, Je fais suite à la réponse apportée à la question n°10. Vous avez explicitement demandé, dans le RC, que la MOE fournisse, parmi les pièces constitutives de l'offre : "Le Programme de l'opération". S'agit-il d'une erreur ? Pouvez-vous nous confirmer qu'aucun programme n'est à fournir dans le cadre de notre offre ? Par ailleurs, dans les critères de notation, il est indiqué : 2.3 - "Le respect du coût de construction et du planning" Toutefois, dans la liste des pièces à fournir rien ne fait référence à ces éléments. Ces éléments sont donc à intégrer en complément de ce qui est déjà demandé dans la note d'intention urbaine et architecturale ? Merci pour votre retour. Cordialement,
R
04/11/26 à 17h06 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Je vous confirme qu'il faut suivre le programme fourni, aucun programme n'est à produire. Concernant le coût de construction et le planning, ils sont à intégrer dans la note à rendre par vos soins. Cordialement.
Q
Question n°9 Bonjour, Dans le RC, il est demandé de fournir une déclaration sur l'honneur : annexe 2 de l'AE. Toutefois, l'annexe 2 de l'AE est un tableau de "désignation des cotraitants et répartition des prestations". Pouvez-vous nous envoyer le modèle de déclaration que vous souhaitez ? Ou pouvons-nous fournir nos documents interne ? Merci, Cordialement,
R
04/11/26 à 15h11 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Vous pouvez fournir vos documents internes. Cordialement.
Q
Question n°10 Bonjour, Dans le RC, page 11, dans la liste des pièces de l'offre à fournir, vous demander en 2. "Le Programme de l'opération". Pourriez-vous préciser cette demande ? Merci, Cordialement,
R
04/11/26 à 15h10 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le programme de l'opération est décrit en page 2 du RC : 41 logements collectifs dont 15 LS et 26 BRS, comprenant 16 T2, 19 T3, 4 T4 et 2 T5, pour une SP de 2 6323m², avec stationnements aériens et en rdc. Cordialement.
Q
Question n°6 Bonjour, Dans le cadre de cette consultation, pourriez-vous apporter les précisions suivantes : Une société de maîtrise d’œuvre d’exécution, d’économie de la construction et d’OPC peut-elle être mandataire du groupement, dès lors que celui-ci comprend un architecte inscrit à l’Ordre ainsi que les bureaux d’études et le paysagiste requis ? Pouvez-vous confirmer la forme de groupement exigée à l’attribution, l’article 3.2 du règlement indiquant successivement qu’aucune forme n’est imposée, puis qu’un groupement conjoint avec mandataire solidaire est exigé ? La mission OPC étant demandée sans ligne dédiée dans l’annexe de répartition des honoraires, où convient-il de faire apparaître sa rémunération ? Le CCTP décrit des prestations EXE et de synthèse, tandis que le CCAP mentionne une mission VISA. Pouvez-vous préciser les prestations attendues de la maîtrise d’œuvre et celles relevant des entreprises ? Merci par avance pour vos précisions. Question n°8 Bonjour, Pouvez-vous confirmer qu’une société spécialisée en maîtrise d’œuvre d’exécution, économie de la construction et OPC peut être mandataire du groupement, dès lors que celui-ci comprend un architecte, les bureaux d’études techniques et un paysagiste couvrant l’ensemble des compétences exigées par la consultation ? Merci pour votre retour.
R
02/11/26 à 11h36 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le mandataire du groupement doit être l'architecte. Je vous confirme qu'aucune forme de groupement n'est imposée. La mission OPC doit être intégrée dans la mission DET. Il est attendu de la MOE une mission d'exécution complète. Cordialement.
Q
Question n°5 RC page 11 : il est fait état d'un programme de l'opération; pièce non trouvé dans le dossier de consultation
R
02/11/26 à 11h28 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le programme de l'opération est décrit en page 2 du RC : 41 logements collectifs dont 15 LS et 26 BRS, comprenant 16 T2, 19 T3, 4 T4 et 2 T5, pour une SP de 2 6323m², avec stationnements aériens et en rdc. Cordialement.
Q
Question n°4 RC page 11 : vous demandez dans le cadre de l'offre des plans, volumétrie, organisation, etc... L'ordre des architectes a t-il donné son aval à cette remise de prestations intellectuelles non rémunérées?
R
02/11/26 à 11h26 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Il n'est demandé que des intentions (architecturales, qualité des logements, qualité environnementale, paysagères). La volumétrie demandée doit être succincte. Quant aux plans, il est demandé deux plans types de fonctionnement : le rdc et un étage courant. Cordialement.
Q
Question n°3 page 11 de l'AE: pourquoi 3 lignes APS-APD-AVP? Peut-on supprimer AVP? page 11 de l'AE: il manque la ligne OPC demandée au 4.3 du RC. Peut-on l'ajouter?
R
02/11/26 à 11h22 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, La ligne AVP bât correspond au dépôt du permis de construire, il y a une ligne par rendu demandé (APS / APD / PC). Concernant l'OPC, cette mission est à intégrée dans la mission DET. Cordialement.
Q
Question n°2 Page 11 de l'AE : les % des missions ne correspondent pas à la réalité, peut-on les modifier?
R
02/11/26 à 11h18 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Il s'agit de l'échéancier que nous appliquons usuellement, mais vous pouvez faire une autre proposition que nous étudierons. Cordialement.
Q
Question n°1 Bonjour, Pouvons-nous en tant que BET ACOUSTIQUE être co-traitant dans plusieurs groupements? Si non, être co-traitant dans un seul groupement et en meme temps sous traitant dans plusieurs autres? Question n°7 Bonjour, Pour faire suite à cet appel d'offres, nous constatons qu'il y a une exclusivité totale pour la partie acoustique. Avez-vous une possibilité de faire lever l'exclusivité pour l'acousticien? Cordialement,
R
02/11/26 à 11h17 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous levons l'exclusivité uniquement pour le BET Acoustique, vous pouvez donc répondre dans plusieurs groupements. Cordialement.

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