Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL MIDI-PYRENEES
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 77695039600072
Ville : TOULOUSE cedex 9
Code Postal : 31065
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://meoss.achatpublic.com/Identifiant interne de la consultation : A-2026-06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Natalie Tissinier
Adresse mail du contact : lesmarches@carsat-mp.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature complétée (DC1), copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, pouvoirs du signataire.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant l’objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2) ; certificat fiscal de moins de 6 mois.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ; indication des titres d’études et professionnels, des cadres et responsables ; liste de 3 références de moins de trois ans ; attestation d’assurance en cours de validité ; attestation de visite si obligatoire.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23 novembre 2026 à 11 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Service Marchés
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Accord-cadre de travaux de réagencement intérieur par réemploi, adaptation, fourniture et pose de cloisons amovibles pour les bâtiments de la Carsat Midi-Pyrénées
Code CPV principal
Descripteur principal : 45421152
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de réagencement intérieur dans les bâtiments du siège et des agences de la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail Midi-Pyrénées. Ces travaux comprennent notamment la dépose de cloisons amovibles existantes, le réemploi et l’adaptation des éléments déposés, la fourniture et la pose de cloisons amovibles neuves, de portes, impostes, vitrages et accessoires, ainsi que les prestations annexes nécessaires.
Lieu principal d'exécution du marché : 2, rue Georges Vivent 31065 TOULOUSE cedex 9
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 480000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite obligatoire du site du siège le mercredi 4 novembre 2026 à 14h. Rendez-vous à l’accueil général de la Carsat, 2 rue Georges Vivent, Toulouse Basso Cambo (31100). Inscription : lesmarches@carsat-mp.fr. Attestation de visite à joindre à l’offre.
Date d'envoi du présent avis : 27/10/2026
Mots clés: Cloison, faux plafond
Section 1 : Identification de l'acheteur Nom complet de l'acheteur : CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL MIDI-PYRENEES
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 77695039600072
Ville : TOULOUSE cedex 9
Code Postal : 31065
Groupement de commandes : Non
Section 2 : CommunicationLien vers le profil d'acheteur :
https://meoss.achatpublic.com/Identifiant interne de la consultation : A-2026-06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Natalie Tissinier
Adresse mail du contact : lesmarches@carsat-mp.fr
Section 3 : ProcédureType de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature complétée (DC1), copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, pouvoirs du signataire.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant l’objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2) ; certificat fiscal de moins de 6 mois.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ; indication des titres d’études et professionnels, des cadres et responsables ; liste de 3 références de moins de trois ans ; attestation d’assurance en cours de validité ; attestation de visite si obligatoire.
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 23 novembre 2026 à 11 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Service Marchés
Section 4 : Identification du marchéIntitulé du marché : Accord-cadre de travaux de réagencement intérieur par réemploi, adaptation, fourniture et pose de cloisons amovibles pour les bâtiments de la Carsat Midi-Pyrénées
Code CPV principal
Descripteur principal : 45421152
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de réagencement intérieur dans les bâtiments du siège et des agences de la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail Midi-Pyrénées. Ces travaux comprennent notamment la dépose de cloisons amovibles existantes, le réemploi et l’adaptation des éléments déposés, la fourniture et la pose de cloisons amovibles neuves, de portes, impostes, vitrages et accessoires, ainsi que les prestations annexes nécessaires.
Lieu principal d'exécution du marché : 2, rue Georges Vivent 31065 TOULOUSE cedex 9
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 480000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations ComplémentairesVisite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite obligatoire du site du siège le mercredi 4 novembre 2026 à 14h. Rendez-vous à l’accueil général de la Carsat, 2 rue Georges Vivent, Toulouse Basso Cambo (31100). Inscription : lesmarches@carsat-mp.fr. Attestation de visite à joindre à l’offre.
Date d'envoi du présent avis : 27/10/2026
Mots clés: Cloison, faux plafond