2.1
Procédure
Titre
:
MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION (CVC) ET DES GROUPES ELECTROGENES DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE
Description
:
MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION (CVC) ET DES GROUPES ELECTROGENES DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE
Identifiant de la procédure
:
15e6b5c5-27bc-4fe8-b810-19c51befdb99
Identifiant interne
:
2026ACTFS03100
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50700000
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
118, route de Narbonne
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31062
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Accord-cadre à bons de commande,en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-2, R. 2162-4 2°, R. 2162-5 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
-
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R.2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-3-2° à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Accord-cadre à bons de commande, en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-2, R. 2162-4 2°, R. 2162-5 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
0
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
0