Collecte des déchets, verre et encombrants pour le territoire de la Communauté de Communes de Val'Aigo (31).
Les stipulations du présent marché concernent la mise en place de la TEOMI dans la prestation de collecte en porte-à-porte et point d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles (OMR), des papiers emballages hors verre (PEHV) pour le lot n°1, mais aussi, la collecte des emballages en verre pour le lot n°2 et la collecte des encombrants pour le lot n°3. Ces prestations de collecte sont réalisées sur le territoire de la Communauté de Communes de Val d'Aïgo (CCVA) et jusqu'aux exutoires finaux.
Client
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALAIGO
Marché
-
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
28/07/2026
Alloti
3 Lots
Clôture
09/09/2026 Marché clôturé
Lien source
apercu-4303128.pdf
2026-cc-03_annexes financieres-lot 1-2-3.xlsx
2026-cc-03_ccap.pdf
2026-cc-03_cctp_lot1.pdf
2026-cc-03_cctp_lot2.pdf
2026-cc-03_cctp_lot3.pdf
2026-cc-03_cadre_de_reponse_lot1.docx
2026-cc-03_cadre_de_reponse_lot2.docx
2026-cc-03_cadre_de_reponse_lot3.docx
2026-cc-03_rc vf.pdf
annexe 10_liste_personnel.xlsx
annexe 1_listes colonnes_omr_pehv_teomi.xlsx
annexe 2_planning des tournées actuelles.docx
annexe 3_cravate - protocole de non collecte.pdf
annexe 4_cravate de signalisation de non collecte.pdf
annexe 5_fip bessières.pdf
annexe 6_protocole bessières.pdf
annexe 7_voies collectées en mini-benne.xlsx
annexe 8_liste_matériel roulant et kilométrage.xlsx
annexe 9_protocole caractérisations.pdf
annexe 1_liste colonnes verre et fréquence 2023.xlsx
annexe 1-consigne securite-information - daturas.pdf
2026-cc-03_ae vf.docx
annexes financieres-lot 1-2-3-vf4- revision lot2.xlsx
récap questions-reponses.pdf
tonnages s1 2026.pdf
transfert personnel .pdf
2026_cc_03_rc vf.pdf
fichecsl.action
Lot: - Collecte en porte-à-porte et point d'apport volontaire des ordures ménagères résiduelles (OMR) et des papiers emballages hors verre (PEHV).
Lot: - Collecte en point d'apport volontaire des emballages en verre.
Lot: - Collecte des encombrants sur rendez-vous.
Q
Pourriez-vous nous confirmer si actuellement des gros producteurs sont collectés en surfréquences par rapport aux ménages ? Si oui, pourriez-vous préciser lesquels et selon quelles modalités ?
Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
R
Bonjour,
La mise en place de la RS n'est à ce stade, pas suffisamment avancée pour être en mesure de fournir ces informations.
Non il ne faut pas prévoir des modalités différentes de collecte.
Bien cordialement,
11 août 2026 19:25 (heure de Paris)
Q
Pourriez-vous nous confirmer si actuellement des gros producteurs sont collectés en surfréquences par rapport aux ménages ? Si oui, pourriez-vous préciser lesquels et selon quelles modalités ?
Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
R
Bonjour,
La mise en place de la RS n'est à ce stade, pas suffisamment avancée pour être en mesure de fournir ces informations.
Non il ne faut pas prévoir des modalités différentes de collecte.
Bien cordialement,
11 août 2026 19:25 (heure de Paris)
Q
Pourriez-vous nous confirmer si actuellement des gros producteurs sont collectés en surfréquences par rapport aux ménages ? Si oui, pourriez-vous préciser lesquels et selon quelles modalités ?
Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Non il ne faut pas prévoir des modalités différentes de collecte.
Bien cordialement,
11 août 2026 19:25 (heure de Paris)
Q
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Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Non il ne faut pas prévoir des modalités différentes de collecte.
Bien cordialement,
11 août 2026 19:25 (heure de Paris)
Q
Pourriez-vous nous confirmer si actuellement des gros producteurs sont collectés en surfréquences par rapport aux ménages ? Si oui, pourriez-vous préciser lesquels et selon quelles modalités ?
Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Bonjour,
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Non il ne faut pas prévoir des modalités différentes de collecte.
Bien cordialement,
11 août 2026 19:25 (heure de Paris)
Q
Pourriez-vous nous confirmer si actuellement des gros producteurs sont collectés en surfréquences par rapport aux ménages ? Si oui, pourriez-vous préciser lesquels et selon quelles modalités ?
Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Non il ne faut pas prévoir des modalités différentes de collecte.
Bien cordialement,
11 août 2026 19:25 (heure de Paris)
Q
Pourriez-vous nous confirmer si actuellement des gros producteurs sont collectés en surfréquences par rapport aux ménages ? Si oui, pourriez-vous préciser lesquels et selon quelles modalités ?
Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Non il ne faut pas prévoir des modalités différentes de collecte.
Bien cordialement,
11 août 2026 19:25 (heure de Paris)
Q
Pourriez-vous nous confirmer si actuellement des gros producteurs sont collectés en surfréquences par rapport aux ménages ? Si oui, pourriez-vous préciser lesquels et selon quelles modalités ?
Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Q
Pourriez-vous nous confirmer si actuellement des gros producteurs sont collectés en surfréquences par rapport aux ménages ? Si oui, pourriez-vous préciser lesquels et selon quelles modalités ?
Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Par ailleurs dans le cadre de la future mise en place de la RS, pouvez-vous nous indiquer quels gros producteurs seraient encore à considérer ? Faut-il prévoir pour ces gros producteurs des modalités de collecte différentes de celles des ménages voire des fréquences de collecte différente ?
5 août 2026 09:37 (heure de Paris)
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Ce marché est clôturé
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