Remplacement GC-MS adaptable sur un passeur Triplus RSH liquide+HS+SPME
Client
UNIVERSITE PAUL SABATIER
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/11/2023
Alloti
Non
Clôture
11/12/2023 Marché clôturé
Lien source
Q
Bonjour, pouvez vous svp nous envoyer le Règlement de Consultation ? Je vous remercie. Cellule des Marchés
27 novembre 2023 16:35 (heure de Paris)
R
Bonjour,
Pour les consultations de faible montant, l'Université Toulouse-III Paul Sabatier opte pour des documents simplifiés. Aussi, dans cette consultation, les mentions qui figurent habituellement dans le règlement de consultation se retrouvent dans l'AAC (2023SPLPS08700_spectro_pharma_AAC_v1) : critères, modalités de réponse, modalités de négociation, etc.
Cordialement,
La Direction des Achats
27 novembre 2023 17:50 (heure de Paris)
Identification de l'organisme qui passe le marché : Université Toulouse 3 Paul Sabatier
118 route de Narbonne
31062 Toulouse
Objet du marché : Remplacement GC-MS adaptable sur un passeur Triplus RSH liquide+HS+SPME
Durée du marché : Le marché débute à compter de la date du bon de commande valant notification du marché et prendra fin l'issue de la période de garantie du matériel.
Le matériel devra être livré ou installé dans un délai de 6 semaines à compter de la date du bon de commande.
Nombre et consistance des lots : Lot unique.
Procédure de passation : Procédure adaptée
Pièces du dossier de consultation : Le présent Avis d'Appel à la Concurrence (A.A.C.) et ses annexes
- annexe 1 : 1A Annexe envoi dématérialisé
- annexe 2 : 1B Fiche de renseignement chorus
- annexe 3 : 1C Clause RGPD
- l'Acte d'engagement
Modalités d'attribution : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements :
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique) ou de livraisons complémentaires (article R2122-4 du code de la commande publique).
Délai de validité de l'offre : 60 jours
Variante : PSE n°1 (Générateur d'hydrogène)
Critères de sélection : Pour le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, les critères suivants seront appliqués :
Critères
Critère n°1 : Valeur technique (60%)
Sous critère 1 : Caractéristiques techniques du Spectromètre de masse (30%)
Sous critère 2 : Robustesse du logiciel de pilotage et de traitement des données, contenu des formations à l'utilisation du logiciel et du spectromètre de masse (5%)
Sous critère 3 : Qualité de l'injecteur et du four du chromatogramme (25%)
Critère n°2 : Prix (40%)
A l'issue de l'analyse des offres au regard de ces critères, une note sur 100 points sera attribuée à chaque candidat. Les offres seront ensuite classées conformément à l'article R2152-7 du Code de la commande publique. Le candidat ayant obtenu le nombre de points le plus important se verra attribuer le marché sous réserve de la remise des documents.
Négociation : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'engager des négociations avec les candidats ayant remis les meilleures offres en application des critères prévus ci-dessous (3 candidats au minimum sauf si le nombre de réponses est inférieur).
Ces négociations se dérouleront dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique que sont le libre accès à la commande publique, l'égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures.
Elles pourront prendre la forme d'échanges écrits et/ou d'entretiens avec le ou les candidats retenu(s) par le Pouvoir Adjudicateur et porteront aussi bien sur l'aspect financier que technique de la réponse.
Date limite : Date limite de réception des offres : 11/12/2023 à 12h00
Renseignements divers : a) Contenu de l'offre du candidat
1/ Documents administratifs
Kbis de moins de trois mois.
Un Relevé d'Identité Bancaire (RIB).
Attestations fiscale et sociale de moins de 6 mois
Une attestation d'assurance en cours de validité
Si ces documents ne sont pas transmis lors de la remise de l'offre ils seront exigés au titulaire avant la notification du bon de commande valant notification du marché.
2/ Documents de l'offre
Le devis détaillé dûment complété, daté et signé
Le mémoire technique contenant les éléments nécessaires pour l'évaluation de la Valeur Technique
L'acte d'engagement dûment daté et signé
L'offre de chaque concurrent sera entièrement rédigée en langue française et exprimée en EUROS.
Si l'offre d'un concurrent est rédigée dans une autre langue, elle doit être accompagnée d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
Les pièces de la candidature et de l'offre doivent être individualisées sans regroupement dans un fichier PDF unique.
b) renseignements complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.achatpublic.com - (Réf. 2023SPLPS08700 ).
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir une demande écrite, au plus tard le 5 décembre 2023 en déposant sa demande sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 3 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Les réponses aux questions seront accessibles sur la plateforme de dématérialisation
www.achatpublic.com et les opérateurs économiques ayant rempli le formulaire d'identification pour accéder aux documents de la consultation, recevront un mail d'information de la plateforme.
c) Envoi des offres
Les candidats déposeront leur offre portant la référence 2023SPLPS08700 sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com.
Procédure détaillée dans l'annexe « 1A-Annexe Envoi Dématérialisé »)
Modalités de financement : Les crédits proviennent du budget de l'Université.
Règlements des différends et des litiges : En cas de désaccord, le comité consultatif de règlement amiable peut être saisi, soit par le Pouvoir Adjudicateur, soit par le titulaire, conformément aux articles R 2197-1, R 2197-16, R 2197-23 et 24 du code de la commande publique.
En cas de contentieux porté devant le juge, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse cedex 7.
Adresse Internet du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_xDQFoJgvvP
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 23 novembre 2023
118 route de Narbonne
31062 Toulouse
Objet du marché : Remplacement GC-MS adaptable sur un passeur Triplus RSH liquide+HS+SPME
Durée du marché : Le marché débute à compter de la date du bon de commande valant notification du marché et prendra fin l'issue de la période de garantie du matériel.
Le matériel devra être livré ou installé dans un délai de 6 semaines à compter de la date du bon de commande.
Nombre et consistance des lots : Lot unique.
Procédure de passation : Procédure adaptée
Pièces du dossier de consultation : Le présent Avis d'Appel à la Concurrence (A.A.C.) et ses annexes
- annexe 1 : 1A Annexe envoi dématérialisé
- annexe 2 : 1B Fiche de renseignement chorus
- annexe 3 : 1C Clause RGPD
- l'Acte d'engagement
Modalités d'attribution : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements :
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires (article R2122-7 du code de la commande publique) ou de livraisons complémentaires (article R2122-4 du code de la commande publique).
Délai de validité de l'offre : 60 jours
Variante : PSE n°1 (Générateur d'hydrogène)
Critères de sélection : Pour le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, les critères suivants seront appliqués :
Critères
Critère n°1 : Valeur technique (60%)
Sous critère 1 : Caractéristiques techniques du Spectromètre de masse (30%)
Sous critère 2 : Robustesse du logiciel de pilotage et de traitement des données, contenu des formations à l'utilisation du logiciel et du spectromètre de masse (5%)
Sous critère 3 : Qualité de l'injecteur et du four du chromatogramme (25%)
Critère n°2 : Prix (40%)
A l'issue de l'analyse des offres au regard de ces critères, une note sur 100 points sera attribuée à chaque candidat. Les offres seront ensuite classées conformément à l'article R2152-7 du Code de la commande publique. Le candidat ayant obtenu le nombre de points le plus important se verra attribuer le marché sous réserve de la remise des documents.
Négociation : Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit d'engager des négociations avec les candidats ayant remis les meilleures offres en application des critères prévus ci-dessous (3 candidats au minimum sauf si le nombre de réponses est inférieur).
Ces négociations se dérouleront dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique que sont le libre accès à la commande publique, l'égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures.
Elles pourront prendre la forme d'échanges écrits et/ou d'entretiens avec le ou les candidats retenu(s) par le Pouvoir Adjudicateur et porteront aussi bien sur l'aspect financier que technique de la réponse.
Date limite : Date limite de réception des offres : 11/12/2023 à 12h00
Renseignements divers : a) Contenu de l'offre du candidat
1/ Documents administratifs
Kbis de moins de trois mois.
Un Relevé d'Identité Bancaire (RIB).
Attestations fiscale et sociale de moins de 6 mois
Une attestation d'assurance en cours de validité
Si ces documents ne sont pas transmis lors de la remise de l'offre ils seront exigés au titulaire avant la notification du bon de commande valant notification du marché.
2/ Documents de l'offre
Le devis détaillé dûment complété, daté et signé
Le mémoire technique contenant les éléments nécessaires pour l'évaluation de la Valeur Technique
L'acte d'engagement dûment daté et signé
L'offre de chaque concurrent sera entièrement rédigée en langue française et exprimée en EUROS.
Si l'offre d'un concurrent est rédigée dans une autre langue, elle doit être accompagnée d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
Les pièces de la candidature et de l'offre doivent être individualisées sans regroupement dans un fichier PDF unique.
b) renseignements complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.achatpublic.com - (Réf. 2023SPLPS08700 ).
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir une demande écrite, au plus tard le 5 décembre 2023 en déposant sa demande sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 3 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Les réponses aux questions seront accessibles sur la plateforme de dématérialisation
www.achatpublic.com et les opérateurs économiques ayant rempli le formulaire d'identification pour accéder aux documents de la consultation, recevront un mail d'information de la plateforme.
c) Envoi des offres
Les candidats déposeront leur offre portant la référence 2023SPLPS08700 sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com.
Procédure détaillée dans l'annexe « 1A-Annexe Envoi Dématérialisé »)
Modalités de financement : Les crédits proviennent du budget de l'Université.
Règlements des différends et des litiges : En cas de désaccord, le comité consultatif de règlement amiable peut être saisi, soit par le Pouvoir Adjudicateur, soit par le titulaire, conformément aux articles R 2197-1, R 2197-16, R 2197-23 et 24 du code de la commande publique.
En cas de contentieux porté devant le juge, le tribunal compétent est le tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse cedex 7.
Adresse Internet du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_xDQFoJgvvP
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 23 novembre 2023
Ce marché est clôturé