L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est conclu pour une période initiale d'un an et il est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La durée maximale de l'accord cadre est de 4 ans.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de Maximum 1 350 000,00 € HT.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le Sicoval se définit en tant qu'entité adjudicatrice dans le cadre de ce marché.
Client
SICOVAL - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Marché
Travaux
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
19/01/2026 Moins de 5 jours
Alloti
Non
Clôture
13/02/2026
Lien source
26d1b506-f5f5-11f0-87f3-acde48001122
ae.docx
annexe 2-1 - bpu 2026 - réalisation de branchements eaux usées et eau potable en tranchée commune sur rd.pdf
annexe 2-1 - plan 2026 - réalisation de branchements eaux usées et eau potable en tranchée commune sur rd.pdf
annexe 2-2 - bpu 2026 - réalisation de branchements eaux usées et eau potable sans tranchée commune.pdf
annexe 2-3 - bpu 2026 - réparation incluant réseau amianté avec mise à la cote + changement de tampon.pdf
annexe 2-3 - plan 2026 - réparation incluant réseau amianté avec mise à la cote + changement de tampon.pdf
annexe 2-4 - bpu 2026 - remplacement du compteur dn 60 existant par un dn 40.pdf
annexe 2-4 - plan 2026 - remplacement du compteur dn 60 existant par un dn 40.pdf
bpu travaux branchement aep ass et réparation ass 2026 2030.xlsx
ccap.pdf
cctp travaux branchement aep ass et réparation ass 2026 2030.pdf
cadre de réponse performance environnementale.docx
dc1-2019.doc
dqe travaux branchement aep ass et réparation ass 2026 2030.xlsx
formulaire_dc2.doc
notice_explicative_dc2.pdf
rc.pdf
notice-dc1-2019.pdf
aws-ldm-41053-rc.pdf
ldm41053-aapc.pdf
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pour répondre à ce marché
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