La présente consultation concerne le Transport des enfants et des jeunes liés aux activités organisées par le Sicoval et comprend 2 lots.Lot 1 : Transport des enfants le mercredi en période scolaire à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à l'intérieur du territoire du SicovalLot 2 : Transport des enfants et/ou de jeunes lors de sorties (département ou hors département), liés aux activités organisées par les ALSH, les espaces jeunes, les CLAS tous les jours (y compris vacances scolaires) sauf le mercredi midi de la période scolaire.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pour le lot 1, il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires.Pour le lot 2, L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique.Le montant total des prestations pour la durée du lot 1 est de minimum 80 000,00 € HT et maximum 500 000,00 € HT. L'accord cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Chaque marché subséquent ne pourra atteindre ou dépasser 50 000 € HT.
Client
SICOVAL - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
23/06/2025
Alloti
2 Lots
Clôture
15/09/2025
Lien source
24 03 2025 plan détaillé des boucles v2.pptx
ae lot 1 .doc
ae lot 2.doc
bpu dqe lot1.xlsx
ccap.pdf
cctp lot 2.pdf
cctp lot 1.pdf
dc1-2019.doc
formulaire_dc2.doc
notice_explicative_dc2.pdf
rc.pdf
simulation financiere lot 2.xls
notice-dc1-2019.pdf
aws-ldm-39747-rc.pdf
ldm39747-aapc.pdf
fc3b061a-611d-11f0-b051-4aecddb86d12
Lot: Transport du mercredi Description : Transport des enfants le mercredi en période scolaire à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à l'intérieur du territoire du Sicoval Durée à compter du 06/01/26 et jusqu'au 05/01/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires.
Lot: Transport sorties Description : Transport des enfants et/ou de jeunes lors de sorties (département ou hors département), liés aux activités organisées par les ALSH, les espaces jeunes, les CLAS tous les jours (y compris vacances scolaires) sauf le mercredi midi de la période scolaire. Durée à compter du 06/01/26 et jusqu'au 05/01/30 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non Informations complémentaires : Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires.
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