signalétique Conteneur léger Direction de l'information légale et administrative collecte des ordures ménagères juridique facturation 44618000 - Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles pièces détachées Conteneurs et poubelles de déchets online système d'acquisition dynamique Tribunal administratif de Toulouse Communauté de communes des Coteaux du Girou déchets recyclables 44112100 - Abris environnemental médiation Publications
Fourniture d'équipements de pré-collecte pour les ordures ménagères résiduelles et les déchets recyclables
-La fourniture, la livraison et l'installation (pour les abri-bacs) de matériel de pré-collecte, les équipements -Le matériel de pré-collecte : des abris-bacs, bacs de 120 à 660 litres, signalétiques diverses
Client
Communauté de Communes des Coteaux du Girou
Marché
Fournitures
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
03/10/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
03/11/2026
Site de dématérialisation
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Lots
Lot : Fourniture, livraison et installation d'abris-bacs pour la pré-collecte d'ordures ménagères résiduelles
Lot : Fourniture et livraison de bacs de pré-collecte et leurs pièces détachées
Détails de l'avis
Avis de marché - Avis n° 26-95320 du 02/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
31
Annonce n°
26-95320
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Communauté de Communes des Coteaux du Girou
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture d'équipements de pré-collecte pour les ordures ménagères résiduelles et les déchets recyclables
Description
:
-La fourniture, la livraison et l'installation (pour les abri-bacs) de matériel de pré-collecte, les équipements -Le matériel de pré-collecte : des abris-bacs, bacs de 120 à 660 litres, signalétiques diverses
Identifiant de la procédure
:
031692a9-063a-4c57-82a3-be6f60bb62c2
Identifiant interne
:
26FBR
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44112100
Abris
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44618000
Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture, livraison et installation d'abris-bacs pour la pré-collecte d'ordures ménagères résiduelles
Description
:
Fourniture, livraison et installation d'abris-bacs pour la pré-collecte d'ordures ménagères résiduelles
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44112100
Abris
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44112100
Abris
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44618000
Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 Rue Du Girou
Ville
:
Gragnague
Code postal
:
31380
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
02/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Trois reconductions de 12 mois respective
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42444
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42444
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/11/2026
à 12:00
Lieu
:
C3g
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison de bacs de pré-collecte et leurs pièces détachées
Description
:
Fourniture et livraison de bacs de pré-collecte et leurs pièces détachées
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34928480
Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44112100
Abris
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44618000
Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 Rue Du Girou
Ville
:
Gragnague
Code postal
:
31380
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
02/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Trois reconductions de 12 mois respective
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42444
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42444
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/11/2026
à 12:00
Lieu
:
C3g
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
D8ECD781-AD79-7004-5279A7F90EC6E166
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Communauté de Communes des Coteaux du Girou
Numéro d’enregistrement
:
63
Adresse postale
:
1 rue du Girou
Ville
:
Gragnague
Code postal
:
31380
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
CAPEL Jean-Baptiste
Adresse électronique
:
contact@coteauxdugirou.fr
Téléphone
:
0534274573
Télécopieur
:
0561353221
Adresse internet
:
http://www.cc-coteaux-du-girou.fr/
Profil de l’acheteur
:
http://www.ladepeche-legales.com/accueil.htm
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
D8ECD79C-9FCB-36CE-4F230ED6D89F3F29
Adresse postale
:
68 Rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
0562735757
Adresse internet
:
http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
D8ECD7A9-D1F6-D107-0D48B50B74F324EC
Adresse postale
:
68 Rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
0562735757
Adresse internet
:
http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
4c8cc8ed-c848-4518-a721-2c061df801bc
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
02/10/2026
à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/10/2026
23 jours
pour répondre à ce marché