Mission de maitrise d'oeuvre et OPC pour la construction de 40 logements à FONSORBES.

La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières.

Client

ALTEAL

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

17/07/2025

Alloti

Non

Clôture

01/09/2025 Marché clôturé

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

991 for-0981-ae-moe-ao-v9.docx
991 for-2024-attestation marchés publics-v1.docx
for-0973-ccap-moe-v11.pdf
for-0974-cctp-moe-v7.pdf
rc_2025-030_sj.pdf
19-guide covid.pdf
annexe pmr cahier des charges-v1.pdf
ascenseurs - point cctp construction neuve - v1.5.pdf
cctp pag (portes auto-fermetures)-v2.pdf
cctpascenseur-v3.pdf
cctpintratone-v3.pdf
alteal_ev_annexe1_fiches.pdf
alteal_ev_annexe2_palettes.pdf
cctp_alteal_espev_actualisation 2024.pdf
catalogue altéal signalétique résidences.pdf
cavaliers.pdf
chartegraphiqueimpostevitree.pdf
cf-echo-ii-cpteur ecs.pdf
doccompteuref-ecs.pdf
fp_redy_v3.0_fr.pdf
thermostat.pdf
ultramax_cpteur energie.pdf
détecteur de fumée fiche technique.pdf
détecteur de fumée guide installation.pdf
détecteur de monoxyde de carbone.pdf
logo pmr.jpg
logo senior.jpg
meuble vasque sdb.pdf
chene vert - infiniti.pdf
néova - milano avec dosseret.pdf
meuble gente évier.pdf
gente_ft top special lave vaisselle.pdf
gente_ft top.pdf
annexe pmr cahier des charges v2.pdf
annexe pmr cahier des charges v3.pdf
annexe pmr cahier des charges-v1.pdf
annexe pmr cahier des charges.docx
meuble évier pmr.pdf
modèle cuisine pmr.msg
prestalogts pmr.pdf
siege-de-douche.pdf
programme fonctionnel 2022.pdf
annexe senior cahier des charges v2.pdf
annexe senior cahier des charges-v1.pdf
annexe senior cahier des charges.docx
siege-de-douche(grazac).pdf
informationsparcelles.pdf
plancadastralnormalise.pdf
aws-ldm-39948-rc.pdf
correspondance-ldm-39948.pdf
ldm39948-aapc.pdf
d7e69464-7bdf-11f0-9ba4-4aecddb86d12

Codes CPV

Questions / Réponses

Question n°7 Bonjour, Afin de pouvoir candidater au mieux de vos intérêts , nous avons effectué un contrôle de faisabilité , il apparaîtrait que le nombre de logements projetés concernant l’opération citée en objet ne correspondrait pas à la solvabilité de cette opération. En effet , le terrain a une surface de 4 505.00m² La zone UBb est celle du lotissement des treize vents page 22/148 L’emprise au sol est de 0.25, page 31/148 La hauteur est de 6.50 m mesurée à la sablière, page 32/148 35% de la surface doit être traitée en espaces verts par lot, page 36/148 25% espaces verts communs, page 36/148 Surface terrain = 4505m² Emprise au sol 25% =1126.25m² Surface espaces verts = 1575m² Voirie environ 20% = 901m² Emprise espaces verts communs 25% =1126.25m² Logement typologie PSLA ou LLI - Important pour l’acquéreur, voir la zone est classée A ou B pour le logement intermédiaire Si zone C , aucun intérêt de poursuivre . T3 entre 65 à 72 m² / T4 entre 72 à 85 m² Surface SHAB 1130m² / 72m² moyen = 15 unités logements Il nous semble donc qu'il y a un problème de surface sur ce foncier, á moins d'avoir une dérogation et que cette opération soit considérée comme un équipement collectif, pouvez-vous nous transmettre les éléments en question ? Cordialement

05/08/25 à 13h51 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Nous vous remercions pour votre interrogation, une modification du PLU est en cours d'étude. Elle permettra la réalisation du projet. Cordialement.

Question n°6 Bonjour, la démolition est-elle comprise dans le prix des travaux ? A-t ‘on un DIAG à disposition ou faut-il l’intégrer dans les missions ? Cordialement

05/08/25 à 13h51 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le coût global comprend la démolition qui fait partie de la mission de la présente consultation. Les diagnostics ne sont pas réalisés à ce jour mais ils seront réalisés et ne font pas partie de la présente consultation. Cordialement.

Question n°5 Bonjour, Au niveau de l'acousticien, faut-il une mission d'impact ou est-ce une demande spécifique du Bureau de Contrôle. Merci

31/07/25 à 14h19 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, La mission acoustique réglementaire sera confiée au bureau de contrôle par le maître d'ouvrage. L'équipe de maitrise d'oeuvre aura quant à elle la charge de prévoir les études acoustiques nécessaires à la conception et l'exécution du projet dans les règles de l'art. Cordialement.

Question n°4 Bonjour, Nous avions bien vu l’exclusivité demandée. Est-elle aussi imposée pour la mission complémentaire OPC? Merci par avance, Cordialement.

31/07/25 à 11h37 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Seules les exceptions citées à l'article 2.3 du règlement de consultation pourront être acceptées. Cordialement.

Question n°3 Bonjour, Avez-vous prévu une durée de travaux pour ce projet. Bonne journée Cdt

24/07/25 à 16h31 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, La durée prévisible de l'exécution des travaux est indiquée à l'article 2 de l'acte d'engagement. Nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de tous les documents de la consultation. Cordialement.

Question n°2 Bonjour, sauf erreur de notre part nous ne trouvons pas le Montant de l'estimation des travaux. Avez-vous la possibilité de le préciser? En vous remerciant Bcdt

24/07/25 à 15h33 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Le coût estimatif des travaux est indiqué aux articles 1 du RC et CCAP et 2 de l'acte d'engagement. Cordialement.

Question n°1 Bonjour, les Bureaux d’Etudes acoustique étant très peu nombreux, l'exclusivité va éliminer beaucoup de groupements faute de trouver un acousticien. Pouvez-vous porter le nombre de participation à la consultation à 5 ? Cordialement

23/07/25 à 14h54 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, L'article 2.3 du règlement de la consultation prévoit la clause suivante : "Par exception, peuvent soumissionner en tant que membre de plusieurs groupements, les bureaux d'études techniques disposant exclusivement d'une des compétences suivantes : Thermique ;Structure ;VRD ;Fluides ; CVC ;Acoustique"Les bureaux d'études acoustique peuvent donc candidater au sein de plusieurs groupements. Cordialement.

Détails de l'avis

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Mots-clés

Ce marché est clôturé

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