Accord-cadre pour la fourniture de chaleur produite en majorité à partir de bois énergie nécessaire au chauffage et à l'eau chaude sanitaire (ECS) de logements collectifs du quartier « La Vache » situé à Frouzins.

L'accord-cadre a pour objet la fourniture de chaleur via un moyen centralisé de production et un réseau permettant la desserte de la chaleur et de l'eau chaude sanitaire (ECS), afin de desservir environ quatre des macro-lots projetés sur une opération d'aménagement consistant en la création d'un quartier neuf, sur une vaste zone à urbaniser, dite « La Vache », entre les communes de Frouzins et Villeneuve-Tolosane.

Client

ALTEAL

Marché

Fournitures

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

30/07/2025

Alloti

Non

Clôture

08/09/2025 Moins de 5 jours

Lien source

Dossier de consultation (DCE)

053fe8a6-6ed5-11f0-a052-4aecddb86d12
ae la vache frouzins - vd.docx
ae la vache frouzins - vd.pdf
annexe 1 ccap - tableau des pénalités la vache frouzins.pdf
annexe 1 cctp - plan rez-de-chaussée du macro-lot 2.pdf
annexe 2 cctp - plan du rez-de-chaussée du macro-lot 3.pdf
annexe 3 cctp - plan du sous-sol du macro-lot 3.pdf
annexe 4 cctp - proposition de cheminement rcu.pdf
annexe 5 cctp - schéma de limite de prestation rcu.pdf
annexes-1 - 2 -3 - acte engagement vd.xlsx
attestation marchés publics-2025-021.docx
ccap la vache frouzins - vd.pdf
cctp la vache frouzins - vd .pdf
crt la vache frouzins - vd.xlsm
rc la vache frouzins - vd.pdf
aws-ldm-40037-rc.pdf
ldm40037-aapc.pdf

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