L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Client
Communauté de Communes du Frontonnais (31)
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Appel d'offres
Publié le
24/03/2026
Alloti
2 Lots
Clôture
18/05/2026
Lien source
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Lot: Balayage mécanisé des voies du territoire de la CCF Description : Balayage mécanisé des voies du territoire de la CCF Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 01/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder la date d'anniversaire de notification.
Lot: Hydrocurage du réseau pluvial et aspiration de regards Description : Hydrocurage du réseau pluvial et aspiration de regards Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 01/07/27 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder la date d'anniversaire de notification.
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