MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA TRANSITION URBAINE ET LA REQUALIFICATION DU CENTRE-VILLE

Client

MAIRIE DE BESSIÈRES

Marché

Services

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

05/11/2026

Alloti

Non

Clôture

07/12/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
ae_amo contournement bessieres.docx
54.63 KB
annexe_périmètre.pdf
402.66 KB
ccap_amo contournement bessieres.pdf
215.19 KB
cctp_amo contournement bessieres.pdf
242.23 KB
cadre de réponse technique_contournement_bessieres.docx
48.56 KB
dpgf_amo_transition_urbaine_bessieres_.xlsx
24.71 KB
rc_amo contournement bessieres.pdf
294.39 KB
aws-ldm-42688-rc.pdf
294.39 KB
correspondance-ldm-42688.pdf
1.96 KB
ldm42688-aapc.pdf
6.04 KB
Q
Question n°1 Bonjour, Pour les co-traitants ou sous-traitants, une exclusivité est-elle exigée ou peuvent-ils faire partie de plusieurs groupements ? Merci d'avance pour votre retour
R
10/11/26 à 10h30 : Message aux entreprises : Réponse Bonjour, Il n'y a pas d'exclusivité. Bonne réception

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-107636 du 05/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-107636
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Bessières
Correspondant : Maurel Cédric, Maire
Adresse : 29, Place du Souvenir, 31660 Bessières
Coordonnées :
Téléphone : 0561845555
Courriel : mairie@bessieres.fr
Adresse internet : http://www.bessieres.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA TRANSITION URBAINE ET LA REQUALIFICATION DU CENTRE-VILLE
Lieu d'exécution et de livraison :FRJ23 - Haute-Garonne
Section 3 - Caractéristiques du marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Service
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Sans objet
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : A minima groupement conjoint avec mandataire solidaire afin de garantir à la collectivité l'unicité des prestations et la solidarité entre les prestataires
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ladepeche-marchespublics.fr/ Code NUTS : FRJ23 Valeur estimée hors TVA : 75 000,00 euro(s) Modalités d'ouverture des offres : Date:Lieu : Bessières Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007 31068 ToulouseCedex 07 Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007 31068 ToulouseCedex 07 Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr Plateforme de l'acheteur
Section 14 - Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026

17 jours

pour répondre à ce marché

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