Passée conformément à la procédure adaptée prévue à l’article R. 2123-1 3°) du code de la commande publique, selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la présente consultation vise à la conclusion d’un marché ayant pour objet l’achat, par France Travail Occitanie, de prestations de formation civique et citoyenne.
Client
Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports)
Marché
Services
Région
Occitanie
Procédure
Procédure formalisée
Publié le
12/01/2026
Alloti
Non
Clôture
03/02/2026
Lien source
bordereau de prix et dqe - formation civique et citoyenne 2026.xlsx
cadre de reponse - formation civique et citoyenne 2026.docx
cahier des charges fonctionnel et technique - formation civique et citoyenne 2026.pdf
charte achats responsables - fcc.pdf.crdownload
contrat - formation civique et citoyenne 2026.pdf
demande acceptation sous-traitant - formation civique et citoyenne 2026.docx
document de candidature - formation civique et citoyenne 2026.docx
reglement de consultation - formation civique et citoyenne 2026.pdf
reglement-de-consultation-formation-civique-et-citoyenne-2026.pdf
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