Q
Question n°1
Bonjour,
Vivement intéressé par l’appel d’offre proposé portant sur la gestion et l’organisation des ALAE maternels de la ville de Fleurance, nous souhaitons vérifier certains éléments avec vous par rapport à liste du personnel annexée au cahier des charges :
1- Cette liste du personnel met en évidence des temps de travail dont le total cumulé est exprimé en ETP. Pouvez-vous confirmer que les temps de travail exprimés sont les temps rémunérés (congés payés intégrés) ou les temps de effectifs (hors congés payés).
En effet, par exemple, si on additionne les temps de travail de l’ALAE La Croutz on obtient 2336 heures au total qui sont traduites par 1.28 ETP. Ce qui correspond à 2336 / 1820. Hors, 1820 heures est le temps de travail rémunéré pour un temps plein, congés payés inclus.
2- D’autre part la liste du personnel indique des temps de travail pour des salariés de l’association (Direction association et secrétariat) soit respectivement 20 heures et 120 heures. Ces temps de travail sont-ils transférables ?
3- La liste du personnel à reprendre ne semble pas complète pour assurer le taux d’encadrement requis. Pouvez-vous confirmer qu’il n’y a aucun agent de la collectivité (ATSEM) mis à disposition sur les temps ALAE ?
4- Enfin, quelles sont les caractéristiques actuelles des contrats du personnel à reprendre : temps de travail effectif pour un temps plein, nombre de semaines de CP, prise en charge mutuelle et autres avantages sociaux ?
5- Une visite des locaux des ALAE est-elle possible et organisable pendant la phase de consultation ?
Cordialement,
R
28/07/25 à 13h37 :
Message aux entreprises :
Réponse
Bonjour
ci-dessous les réponses aux questions
Question 1 - Cette liste du personnel met en évidence des temps de travail dont le total cumulé est exprimé en ETP. Pouvez-vous confirmer que les temps de travail exprimés sont les temps rémunérés (congés payés intégrés) ou les temps de effectifs (hors congés payés).
Réponse : Les temps de travail sont du temps effectif, hors congés payés.
Question 2 - D'autre part la liste du personnel indique des temps de travail pour des salariés de l'association (Direction association et secrétariat) soit respectivement 20 heures et 120 heures. Ces temps de travail sont-ils transférables ?
Réponse : Non, car l'association gère d'autres activités que l'ALAE sur les écoles maternelles.
Question 3 - La liste du personnel à reprendre ne semble pas complète pour assurer le taux d'encadrement requis. Pouvez-vous confirmer qu'il n'y a aucun agent de la collectivité (ATSEM) mis à disposition sur les temps ALAE ?
Réponse : Dans les 2 écoles maternelles, les 4 ATSEM sont affectées au temps méridien de la manière suivante : 3 agents auprès des élèves pour les encadrer pendant le repas, l'accompagnement à la sieste, le nettoyage de fin de service et 1 agent est affecté à la plonge et au service.
Question 4 - Enfin, quelles sont les caractéristiques actuelles des contrats du personnel à reprendre : temps de travail effectif pour un temps plein, nombre de semaines de CP, prise en charge mutuelle et autres avantages sociaux ?
Réponse : les salariés sont tous en CDI sauf un contrat en CDD, ils ont 5 semaines de congés payés et bénéficient de la mutuelle employeur. Il n'y a pas d'autre avantage.
Question 5- Une visite des locaux des ALAE est-elle possible et organisable pendant la phase de consultation ?
Réponse : oui, pour cela il convient de prendre contact à l'adresse mail : dgs@villefleurance.fr
Cordialement