Accord cadre à bons de commande - Marché de Fauchage / débroussaillage - Programme 2027-2028-2029

Client

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA TÉNAREZE

Marché

Travaux

Région

Occitanie

Procédure

Procédure formalisée

Publié le

08/10/2026

Alloti

13 Lots

Clôture

10/11/2026

Site de dématérialisation

Accéder au profil acheteur
0777de90-c8fb-11f1-96ed-ab83537ec3da
5.55 KB
ae.pdf
965.53 KB
bpu.pdf
296.79 KB
ccap.pdf
829.92 KB
cctp.pdf
606.58 KB
cadre mémoire technique.docx
92.16 KB
dc1.doc
144.5 KB
dc2.doc
191.5 KB
détail estimatif 2027-2028-2029.xls
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lots fauchages 2027- 2028 -2029.pdf
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aws-mpi-1886625-rc.pdf
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mpi1886625-aapc.pdf
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Lot : CONDOM

Lot : GAZAUPOUY - LIGARDES

Lot : CASTELNAU - CAUSSENS

Lot : BLAZIERT - ROQUEPINE - SAINT ORENS POUY PETIT

Lot : SAINT PUY - LARROQUE SAINT SERNIN

Lot : BERAUT - MAIGNAUT TAUZIA

Lot : BEAUCAIRE - LAGARDERE

Lot : CASSAIGNE - MOUCHAN

Lot : BEAUMONT - LARRESSINGLE

Lot : CAZENEUVE - LAGRAULET - LAURAET

Lot : FOURCES - LARROQUE SUR L'OSSE

Lot : MONTREAL DU GERS

Lot : MANSENCOME - VALENCE SUR BAÏSE

Détails de l'avis

Avis de marché - Avis n° 26-97808 du 09/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 32
Annonce n° 26-97808
Travaux

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de communes de la Ténarèze
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24320041700133
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 32
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://marches.gers.fr
Identifiant interne de la consultation : T-PA-1886625
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés Publics
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Indication concernant le chiffre d 'affaires annuel général sur 3 ans
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 10/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Communauté de communes
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de Fauchage / débroussaillage - Programme 2027-2028-2029
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233141
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution du marché : Communauté de communes de la Ténarèze
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : CONDOM
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233141
    Lieu d'exécution du lot : CONDOM
  • Description du lot : GAZAUPOUY - LIGARDES
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233141
    Lieu d'exécution du lot : GAZAUPOUY - LIGARDES
  • Description du lot : CASTELNAU - CAUSSENS
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233141
    Lieu d'exécution du lot : CASTELNAU - CAUSSENS
  • Description du lot : BLAZIERT - ROQUEPINE - SAINT ORENS POUY PETIT
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233141
    Lieu d'exécution du lot : BLAZIERT - ROQUEPINE - SAINT ORENS POUY PETIT
  • Description du lot : SAINT PUY - LARROQUE SAINT SERNIN
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 
    Lieu d'exécution du lot : SAINT PUY - LARROQUE SAINT SERNIN
  • Description du lot : BERAUT - MAIGNAUT TAUZIA
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 
    Lieu d'exécution du lot : BERAUT - MAIGNAUT TAUZIA
  • Description du lot : BEAUCAIRE - LAGARDERE
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 
    Lieu d'exécution du lot : BEAUCAIRE - LAGARDERE
  • Description du lot : CASSAIGNE - MOUCHAN
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233141
    Lieu d'exécution du lot : CASSAIGNE - MOUCHAN
  • Description du lot : BEAUMONT - LARRESSINGLE
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 
    Lieu d'exécution du lot : BEAUMONT - LARRESSINGLE
  • Description du lot : CAZENEUVE - LAGRAULET - LAURAET
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 
    Lieu d'exécution du lot : CAZENEUVE - LAGRAULET - LAURAET
  • Description du lot : FOURCES - LARROQUE SUR L'OSSE
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 
    Lieu d'exécution du lot : FOURCES - LARROQUE SUR L'OSSE
  • Description du lot : MONTREAL DU GERS
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 
    Lieu d'exécution du lot : MONTREAL DU GERS
  • Description du lot : MANSENCOME - VALENCE SUR BAÏSE
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 
    Lieu d'exécution du lot : MANSENCOME - VALENCE SUR BAÏSE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026

20 jours

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